Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 39·fr
    ...2013T05022FCCC2 ## Vente d'un Fonds de Commerce Suivant acte sou...
  • Annonces Légales·2017 / N°070·page 29·fr
    ...les vingt jours au plus tard suivant insertion de cet extrait au j...
  • Journal Officiel·2000 / N°097·page 10·fr
    ...éés les emplois fonctionnels suivants : - Le directeur de la circ...
  • Journal Officiel·2003 / N°050·page 7·fr
    ...que, accompagnées des pièces suivantes : - une attestation certifi...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 34·fr
    ...Le tribunal l'avertira à ce moment qu'en suivant l'action en son n...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 4·fr
    ...64 Avons pris le décret-loi suivant : ARTICLE PREMIER. — Il est ...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 9·fr
    ...touristes-chasseurs sont les suivants : - le sanglier - la grive -...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 11·fr
    ...— L'examen comporte les épreuves suivantes : - une composition po...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 8·fr
    ...Lorsque la privation de la vie constitue le crime de génocide, il ...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 43·fr
    ...ustifiant l'une des qualités suivantes : — Officier, sous-officie...
  • Annonces Légales·2015 / N°039·page 15·fr
    ...ux de rendement estimé et l'équivalent actuariel de son indice de ...
  • Journal Officiel·1992 / N°036·page 4·fr
    ...ts et les numéros de repères suivants, conformément à l'article 37...
  • Journal Officiel·2018 / N°074·page 18·fr
    ...ité globale mensuelle brute équivalente au montant du maximum, de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°063·page 50·fr
    ...et dont les détails sont les suivants : 1ère construction : sise ...
  • Annonces Légales·2013 / N°142·page 38·fr
    ...2013T07873FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sou...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 15·fr
    ...ux de rendement estimé et l'équivalent actuariel de son indice de ...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 28·fr
    ...es d'enseignement infirmiers suivants : 1er groupe : — Soins infi...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 13·fr
    ...gies par les articles 200 et suivants du code des sociétés commerc...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 8·fr
    ...éficie des avantages fiscaux suivants : 1 - l'exonération des dro...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 16·fr
    ...arts d'un fonds de commerce Suivant l'acte vente des parts du 8/4...