Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 21·fr
    ...sé par les associés dans le compte bancaire ouvert auprès de l'UBC...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 22·fr
    ...sition N° 29561 déposée le 6 septembre 1973 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 36·fr
    ...s publics) et à la cour des comptes, - d'assurer le suivi de l'exé...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 103·fr
    ...u le décret n° 99-2023 du 13 septembre 1999, fixant le statut part...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 35·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 26·fr
    ...iales dans un temps normal (compte tenu des surcharges conventionn...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 25·fr
    ...uêtes statistiques qu'elles comptent mener, par lettre recommandée...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 14·fr
    ...de quatre vingt dix jours à compter de sa date. Page 1886 Journal...
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 32·fr
    ...ois et comprenaient les interrupteurs électriques, l'éclairage ain...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 8·fr
    ... trois épreuves de forces (3 septembre 1934 - 10 avril 1938 - 18 j...
  • Journal Officiel·1993 / N°050·page 14·fr
    ...es collèges de spécialités, compte tenu des postes ouverts par arr...
  • Journal Officiel·1993 / N°095·page 7·fr
    ...on entre elles et en tenant compte de l'évolution de l'environneme...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 105·fr
    ...nnement, Vu le décret du 23 septembre 1948, portant création de l...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 8·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 22-26 Septembre 196...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 4·fr
    ...pparente ou cachée, qu'il est apte à exercer des fonctions sur tou...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 12·fr
    ...documents; rédaction dépôt; compte des mots, taxation, perception ...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 15·fr
    ...Commissaires aux Comptes : Messieurs Gaston Zarka, Abderrazak Mech...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 48·fr
    ...ecteur des Domaines pour le compte du Domaine Privé de l'Etat, en ...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 11·fr
    ...des douanes est suspendue à compter du 24 mai 1974. Art. 2. — Les...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 36·fr
    ...— Suivant acte sous seing privé du 12 septembre 1983, enregistré à...