Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 83·fr
    ...oduire dans les trente jours suivant la publication de l'avis ment...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 34·fr
    ...N° 40816 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale réunie en ...
  • Annonces Légales·2012 / N°102·page 22·fr
    ...e commerce en gérance libre Suivant contrat de location d'un fond...
  • Journal Officiel·1991 / N°032·page 6·fr
    ...hique accompagnée des pièces suivantes: 1) une attestation certifi...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 24·fr
    ...che étrangers dans un grade équivalent et ayant acquis une notorié...
  • Annonces Légales·2019 / N°070·page 9·fr
    ...2019M00274FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sou...
  • Journal Officiel·2004 / N°104·page 8·fr
    ...re ou d'un diplôme admis en équivalence et orientés vers les établ...
  • Journal Officiel·2006 / N°067·page 40·fr
    ...ique accompagnées des pièces suivantes : 1- un curriculum vitae, ...
  • Annonces Légales·2025 / N°143·page 9·fr
    ...ter à nouveau sur l'exercice suivant tout ou partie du solde des b...
  • Annonces Légales·2005 / N°033·page 6·fr
    ... Dissolution Delma Tunisie Suivant PV de l'assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 17·fr
    ...B2439202005 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraor...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 52·fr
    ...L'avocat Poursuivant : M'hamed Makni. N° 1414 ## CESSION DE PARTS...
  • Journal Officiel·1996 / N°028·page 4·fr
    ...de de candidature les pièces suivantes : 1 - une copie de la cart...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 3·fr
    ...u d'un diplôme qui leur est équivalent. B - avoir une expérience e...
  • Journal Officiel·1997 / N°093·page 10·fr
    ...dent se compose des éléments suivants : A. - Pour les salariés pa...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 12·fr
    ...Elle doit être accompagnée des pièces suivantes : - une photocopie...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 24·fr
    ...ase des fiches de fonction décrivant avec précision les attributio...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 10·fr
    ...u le 8 janvier 1977 et jours suivants. Art. 3. — La clôture de la...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 3·fr
    ...mplacés par les dispositions suivantes : **Art. 4 (nouveau).** — ...
  • Journal Officiel·1985 / N°028·page 14·fr
    ... avant le 31 mars de l'année suivant celle à laquelle ils se rappo...