Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 46·fr
    ...Nul ne peut participer aux enchères qu'après avoir consigné avant ...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 15·fr
    ...En conséquence, l'article 7 des statuts est modifié comme suit : «...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 46·fr
    ...La participation aux enchères ne peut se faire que par l'intermédi...
  • Annonces Légales·2007 / N°072·page 38·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise ...
  • Journal Officiel·1969 / N°033·page 12·fr
    ...Conformément à la loi, ne pourront participer aux enchères et à l'...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 29·fr
    ...L'article six des Statuts est modifié en conséquence. Deux exempl...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 49·fr
    ...ns l'activité de parfumerie - articles de cadeaux, sis au local n°...
  • Annonces Légales·2016 / N°094·page 42·fr
    ...Tout participant aux enchères doit auparavant consigner le tiers d...
  • Annonces Légales·2017 / N°004·page 59·fr
    ...La date des enchères et conditions de participation : - L'adjudic...
  • Annonces Légales·2021 / N°009·page 12·fr
    ...**Participation aux enchères :** Toute personne ayant consignée l...
  • Annonces Légales·2021 / N°072·page 4·fr
    ...u fonds de commerce (location articles de mariage) sis à la rue El...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 27·fr
    ...Les articles 6 et 7 ont été modifiés par conséquence. Le gérant 2...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 56·fr
    ...Les participations à cette vente doivent consigner le tiers de la ...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 37·fr
    ...es, droguerie, quincaillerie, articles de ménage et de confort. E...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 31·fr
    ...— Il est rappelé à tout participant aux enchères publiques, de se ...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 21·fr
    ... ses fonds propres en vue de participer d'une manière efficace à l...
  • Annonces Légales·2008 / N°128·page 4·fr
    ...tion et l'importation desdits articles. Siège social : 3, Rue El ...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 32·fr
    ...Il a été également décidé de modifier en conséquence les articles ...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 2·fr
    ... d'administration; Arrête : Article Premier. — Les épreuves écri...
  • Journal Officiel·1980 / N°020·page 21·fr
    ...## CONSTITUTION Société Dépositaire Commerciale d'Articles de Spo...