Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2022 / N°102·page 10·fr
    ... 1997 dont le siège social est situé à 9 Rue Hédi Nouira Tunis, de...
  • Annonces Légales·2005 / N°125·page 7·fr
    ...Sur proposition du conseil d'administration, l'assemblée générale ...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 49·fr
    ...Les oppositions doivent parvenir dans un délai de 20 jours de la p...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 21·fr
    ...issement conformément aux dispositions de l'article 7 pour un mont...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 76·fr
    ...La visite des lieux est possible tous les jours durant les horaire...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 39·fr
    ...La visite des lieux est permise à tous moments. N° 597 CONVOCATI...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 22·fr
    ...ds créés conformément aux dispositions légales dont la réserve lég...
  • Journal Officiel·1977 / N°026·page 31·fr
    ...ma dénommé « Cinéma Le Lido », situé à Tunis, 6, rue Salem. Les c...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 15·fr
    ...s et tous les travaux qui nécessitent des compétences spécialisées...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 23·fr
    ... 2006 sous le numéro D1471001, SITALU SA a cédé la totalité de ses...
  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 32·fr
    ...Les oppositions seront formées entre les mains de l'acheteur en so...
  • Journal Officiel·1998 / N°055·page 10·fr
    ...notaires conformément aux dispositions de l'arrêté du 7 mai 1996 e...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 18·fr
    ...— entières, — saines (sous réserve des dispositions particulières ...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 30·fr
    ...Les oppositions éventuelles se feront entre les mains de Monsieur ...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 13·fr
    ...## TITRE IV Dispositions Diverses **Art. 17. — Servitudes et obli...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 22·fr
    ...Avoir informé les parties de la nécessité de procéder aux formalit...
  • Journal Officiel·1987 / N°037·page 4·fr
    ...bunal administratif; Sur proposition du ministre de la santé publ...
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 19·fr
    ...1) L'approbation dans toutes ses dispositions du projet de fusion ...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 6·fr
    ...à Tunis, conformément aux dispositions de l'arrêté sus-visé du 7 j...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 11·fr
    ...ettes, sont fixés par les dispositions suivantes : Art. 2. — Peuv...