Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2011 / N°119·page 17·fr
    ...Les éventuelles oppositions seront reçues entre les mains de Mr Am...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 42·fr
    ...et pâtisserie ainsi que l'acquisition, la vente et l'exploitation ...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 34·fr
    ...Les oppositions doivent être notifiées à Maître Abderrazak Ben Sli...
  • Journal Officiel·1981 / N°052·page 48·fr
    ...- le solde est mis à la disposition de l'assemblée des actionnaire...
  • Annonces Légales·2016 / N°109·page 21·fr
    ...de chaque année auprès des dépositaires à travers Tunisie Clearing...
  • Journal Officiel·1997 / N°010·page 6·fr
    ...En application des dispositions de l'article 8 du décret n° 89-112...
  • Annonces Légales·2004 / N°001·page 7·fr
    ...- La mise à jour des statuts conformément aux dispositions du code...
  • Journal Officiel·1964 / N°026·page 9·fr
    ...Défense des intérêts des élèves — Amélioration de leur situation —...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 35·fr
    ...6°) — Conformément aux dispositions de l'article 8 des statuts, le...
  • Annonces Légales·2009 / N°079·page 42·fr
    ...comme il est possible de visiter l'immeuble saisi et sa constatati...
  • Journal Officiel·1980 / N°037·page 18·fr
    ...Sur sa proposition le conseil peut lui adjoindre un directeur géné...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 13·fr
    ...L'Assemblée Générale Ordinaire pourra toujours sur la proposition ...
  • Annonces Légales·2017 / N°034·page 17·fr
    ...Les dispositions des articles 355 à 365 du code des sociétés comme...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 13·fr
    ...coopérer conformément aux dispositions du protocole relatif à l'al...
  • Journal Officiel·1980 / N°034·page 33·fr
    ...Les oppositions doivent faire dans un délai de vingt jours à parti...
  • Annonces Légales·2013 / N°120·page 13·fr
    ... s'engage à respecter les dispositions de l'article 29 du Règlemen...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 35·fr
    ...; de Travaux d'Electricité » « Sitelec », siège social à Tunis, 26...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 17·fr
    ...ponsable conformément aux dispositions de l'article 5. ## QUATHIE...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 13·fr
    ...- Oppositions administratives. - Consignations administratives et ...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 24·fr
    ...9 août 1986 relative aux universités ; Vu le décret n° 74-30 du 1...