Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2025 / N°011·page 6·fr
    ...mmerce destiné à la vente des articles artisanales exploité dans l...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 19·fr
    ...500 DT et ce conformément à l'article 30 de la loi n° 91-98 du 31 ...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 24·fr
    ...Conformément à la loi et aux dispositions de l'article 7 des statu...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 44·fr
    ...Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 2·fr
    ...ovembre 1974, portant statut particulier des personnels enseignant...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 30·fr
    ...our le compte de tiers ou en participation en République Tunisienn...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 48·fr
    ...Il a été stipulé sous l'article 48 des statuts que l'assemblée gén...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 34·fr
    ...sont avisés, conformément à l'article 112 du code de commerce qu'e...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 18·fr
    ...En conséquence l'article 6 des statuts a été modifié comme suit : ...
  • Journal Officiel·2006 / N°099·page 29·fr
    ...- Les locaux de soins doivent être articulés en « unités de soins ...
  • Annonces Légales·2025 / N°124·page 12·fr
    ...La participation aux enchères nécessite la consignation du 1/3 du ...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 16·fr
    ... aucune personne ne pourrait participer à l'adjudication si elle n...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 25·fr
    ...aire, accessoires médicaux et articles dentaires. 2011P00311SRLB2...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 22·fr
    ...L'article 7 des statuts de la société est modifié en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2016 / N°153·page 27·fr
    ...En application de l'article 298 du code des sociétés commerciales,...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 16·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 40 du code des Sociétés Comm...
  • Annonces Légales·2017 / N°113·page 42·fr
    ... à usage vente prêt-à-porter, articles de cadeaux et produits de b...
  • Annonces Légales·2020 / N°078·page 8·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 191 du code commercial. Il ...
  • Annonces Légales·2021 / N°051·page 24·fr
    ...Participation aux enchères, visite et constat de l'immeuble : Les...
  • Annonces Légales·2023 / N°071·page 10·fr
    ...Cet article a été publié au journal le Quotidien du 13 Juin 2023. ...