Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 44·fr
    ...1) les parts indivises dans les limites de 2000 m² dont la totalit...
  • Journal Officiel·1989 / N°074·page 4·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 37·fr
    ...10000 parts indivises de la totalité des parts constituant le T.F ...
  • Annonces Légales·2008 / N°031·page 22·fr
    ...L'immeuble saisi est la moitié indivise d'un immeuble situé à la r...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 16·fr
    ... par moitiés entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2012 / N°044·page 48·fr
    ...Les parts indivises dans le Premier immeuble : qui consiste en un ...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 23·fr
    ... ainsi qu'à tous les associés individuellement, qui n'ont pas émis...
  • Annonces Légales·2019 / N°062·page 13·fr
    ...dénommé «Nozha 412» d'une superficie de 1 000 m² des parts indivis...
  • Journal Officiel·2005 / N°008·page 6·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·2008 / N°044·page 6·fr
    ...ns le présent Protocole, tant individuellement qu'en coopération a...
  • Journal Officiel·1957 / N°042·page 10·fr
    ...Il est recommandé de marquer individuellement les fruits à l'aide ...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 5·fr
    ...éalisés sous forme de projets individualisés. c) La Division du G...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 25·fr
    ...éalisés sous forme de projets individualisés. c) La Division du G...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 26·fr
    ...tir par le 1/8 restant dans l'indivision. 2e lot : la totalité d'u...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 60·fr
    les parts indivises (84/192) revenant aux débiteurs saisis de l'im...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 45·fr
    ...à la partie poursuivie dans l'indivision dans la propriété objet d...
  • Annonces Légales·2009 / N°083·page 33·fr
    ...**Immeuble saisi :** La totalité des parts indivises (400/1200) d...
  • Annonces Légales·2013 / N°153·page 31·fr
    ...les parts dans l'indivision totalisant 6/24 de l'ensemble des deux...
  • Journal Officiel·1986 / N°076·page 19·fr
    ...sont informés par convocation individuelle. Toute candidature par...
  • Annonces Légales·2016 / N°093·page 29·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...