Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 21·fr
    ...se fera le 1er jour ouvrable suivant. ## Amortissement et rembour...
  • Annonces Légales·2013 / N°071·page 53·fr
    ...t au cabinet de l'avocat poursuivant, Maître Dalhoumi Mekki avenue...
  • Journal Officiel·1985 / N°087·page 5·fr
    ... procédure prévue à l'alinéa suivant, des avantages accordés par l...
  • Annonces Légales·2018 / N°087·page 36·fr
    ...part d'un fonds de commerce Suivant acte sous seing privé en date...
  • Annonces Légales·2019 / N°114·page 18·fr
    ...Avocat poursuivant : maître Slim Besbes avocat 40 avenue Hédi Chak...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 15·fr
    ... réalisation des composantes suivantes : - travaux de génie civil...
  • Journal Officiel·2003 / N°041·page 8·fr
    ...e et accompagnées des pièces suivantes : - une attestation certif...
  • Annonces Légales·2024 / N°122·page 5·fr
    ...2024R02613FCCC2 --- ## Donation d'un fonds de commerce Suivant ...
  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 6·fr
    ...2025X00767FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce Suivant act...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 12·fr
    ...Les personnes qui prétendraient avoir un droit réel privatif, sur ...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 27·fr
    ...2006R00989FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant lettre d...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 11·fr
    ...n considération des éléments suivants : - la durée de la pratique...
  • Journal Officiel·2001 / N°020·page 13·fr
    ...ci-après dans les conditions suivantes : 1) Titres émis par l'Eta...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 14·fr
    ...lera le 18 mai 2002 et jours suivants. Art. 4. - La date de clôtu...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 6·fr
    ... | OUECHTATI RIHAB | | KUI TAIVAR | ABBASSI BECHIR | HAMZAOUI AB...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 30·fr
    ...in du mois de septembre 2006 suivant les règles de droit et du cod...
  • Annonces Légales·2010 / N°007·page 48·fr
    ...,000 dt) sous les conditions suivantes : 1- maintenir l'activité ...
  • Journal Officiel·1997 / N°098·page 7·fr
    ...au 29 décembre 1997 et jours suivants. Art. 4. - La date de clôtu...
  • Journal Officiel·1998 / N°021·page 10·fr
    ...u titres militaires sont les suivantes : 1) licences 1-1 - licen...
  • Journal Officiel·2005 / N°017·page 9·fr
    ...'une vision prospective s'inscrivant dans une perspective décennal...