Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2008 / N°106·page 25·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 25·fr
    ... proportionnellement à leurs participation au capital social. 201...
  • Annonces Légales·2011 / N°121·page 42·fr
    ...Tout participant aux enchères doit consigner le tiers de la mise à...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 55·fr
    ...En conséquence, l'article 5 des statuts a été modifié comme suit :...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 46·fr
    ...Tunis, et ce conformément à l'article 191 du code de commerce. La...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 4·fr
    ...Vente articles Sanitaires, Durée : 99 ans, Gérance : Mr Mohamed El...
  • Annonces Légales·2012 / N°127·page 39·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner le 1...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 11·fr
    ...ence, et au moins de deux (2) articles ou deux (2) études ou trava...
  • Journal Officiel·1984 / N°058·page 26·fr
    ... et de leurs responsabilités particulières, et de la place de ces ...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 20·fr
    ...Par conséquent l'article 6 des statuts sociaux a été modifié comme...
  • Annonces Légales·2024 / N°063·page 8·fr
    ...La participation aux enchères ne peut se faire que sur consignatio...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 32·fr
    ...nt décidé par les associés L'article 13 des statuts est modifié e...
  • Journal Officiel·1974 / N°010·page 17·fr
    ... DE MARCHANDISES (C.S.T.M.) Article 4 de la loi N° 59-134 du 7 n...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 2·fr
    ...verneur de Gafsa ; Arrête : Article Premier. — Les secteurs d'El...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 27·fr
    ...1- Ajouter à l'article 2 du statut l'activité du transport public ...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 22·fr
    ...Parfumerie articles ménagers et électroménagers, quincaillerie et ...
  • Annonces Légales·2013 / N°044·page 15·fr
    ...Conformément à l'article 39 du code de l'IRPP et de l'IS, sont déd...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 11·fr
    ...Vente en gros articles sanitaires. Durée : 99 ans. Gérance : Mr Ah...
  • Journal Officiel·1997 / N°029·page 17·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 10 du présent arrêté. Le ju...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 19·fr
    ...Tout qui veut participer aux enchères, doit consigner le 1/3 du mo...