Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2023 / N°122·page 5·fr
    ...n délai de trente (30) jours suivant la tenue de l'assemblée génér...
  • Annonces Légales·2004 / N°015·page 5·fr
    ...014032 G/A/M/000 Suivant procès verbal du conseil d'administratio...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 8·fr
    ...NTION ##### AVIS N° 11.101 Suivant procès-verbal dressé le 16 no...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 5·fr
    ...lieu le 3 juin 1975 et jours suivants. ART. 3. — La clôture de la...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 29·fr
    ...archande comprend les grades suivants : - Officier principal de p...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 13·fr
    ...églementaires en vigueur prescrivant le recours à la concurrence a...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 15·fr
    ...B 17642002 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinair...
  • Journal Officiel·1991 / N°002·page 5·fr
    ... le 23 février 1991 et jours suivants. Art. 4. — La date de clôtu...
  • Annonces Légales·2021 / N°004·page 8·fr
    ...2021R00046FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sou...
  • Journal Officiel·1972 / N°022·page 10·fr
    ...Suivant acte s.s.p. du 18 avril 1972 enregistré à Tunis le 27 avri...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 5·fr
    ... le 28 février 1974 et jours suivants, à Tunis, conformément aux d...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 8·fr
    ...ention et transport calculés suivant les tarifs taxés en vigueur. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 3·fr
    ...le 16 décembre 1975 et jours suivants. ART. 3. — La liste d'inscr...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 20·fr
    ...aire, précise et détaillée décrivant les grandes lignes qui ont pr...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 18·fr
    ...En souscrivant, il devra être versé par action souscrite le montan...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 27·fr
    ...Suivant acte sous-seing privé en date du 21 mai 1982 enregistré à ...
  • Annonces Légales·2013 / N°037·page 52·fr
    ...013 et ce dans les modalités suivantes : - L'échelonnement des de...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 57·fr
    ...e première instance de Tunis suivant récipissé du 27 septembre 198...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 22·fr
    ...ectus simplifié dans les cas suivants : 1 - lorsque le dernier pr...
  • Journal Officiel·2004 / N°058·page 21·fr
    ...ance comprend les structures suivantes : - le service des affaire...