Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2023 / N°062·page 7·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères, devra au préalable...
  • Annonces Légales·2024 / N°064·page 7·fr
    ...e commerce destiné à la vente articles scolaires en détail - Libra...
  • Annonces Légales·2008 / N°036·page 40·fr
    ...La participation à l'adjudication doit être par l'intermédiaire d'...
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 51·fr
    ...La vente sera publique et la participation des personnes intéressé...
  • Annonces Légales·2008 / N°078·page 20·fr
    ...es jours de la semaine et la participation à l'enchérissement ne p...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 36·fr
    ...Conformément à l'article 48 des statuts, l'Assemblée Générale Ordi...
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 47·fr
    ...Tout qui veut participer aux enchères, doit conigner le 1/3 du mon...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 47·fr
    ...Les articles des statuts se rapportant au capital social au siège ...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 20·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le Conseil ...
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 34·fr
    ...l'Article 7 des statuts de la dite société a été modifié en conséq...
  • Annonces Légales·2014 / N°010·page 47·fr
    ...Les articles (06) et (07) des statuts ont été mis à jours. 2014R0...
  • Journal Officiel·1999 / N°055·page 5·fr
    ...de spécialité mentionnées à l'article 8 du présent arrêté doivent ...
  • Annonces Légales·2020 / N°075·page 17·fr
    ...s de la loi 31 de 2003 et à l'article 189 bis du code de commerce....
  • Annonces Légales·2021 / N°122·page 6·fr
    ...Cet article a été publié dans le journal «Echourouk» du 15/12/2021...
  • Annonces Légales·2004 / N°019·page 4·fr
    ...nars chacune et de modifier l'article 6 des statuts en conséquence...
  • Annonces Légales·2009 / N°120·page 21·fr
    ...- Pour participer aux enchères les étrangers doivent être munis de...
  • Annonces Légales·2011 / N°132·page 17·fr
    ...on de l'objet de la société : ARTICLE 2 : Objet La société a pour...
  • Annonces Légales·2011 / N°155·page 36·fr
    ...ine Hammamet à usage commerce article d'artisanat pour une période...
  • Journal Officiel·1982 / N°080·page 25·fr
    ...ÉNÉRAL Société Tunisienne de Participation et de Gestion S.A. au c...
  • Annonces Légales·2022 / N°020·page 11·fr
    ...inviter tous ses adhérents à participer à l'assemblée générale ord...