Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Annonces Légales·2024 / N°081·page 9·fr
    ...ommerce #### Gérance Libre Suivant acte de location en gérance l...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 67·fr
    ...n° 000PA1013065/V Suivant l'ordonnance sur requête n° 31026 du 6 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 20·fr
    ...élibérer sur l'ordre du jour suivant : 1° Lecture du rapport du c...
  • Annonces Légales·2011 / N°038·page 27·fr
    ...2011N00296FCCC2 ## Donation d'un fonds de commerce Suivant acte ...
  • Annonces Légales·2011 / N°076·page 22·fr
    ...* Le renouvellement du mandat des personnes suivantes : - La Socié...
  • Journal Officiel·2002 / N°089·page 6·fr
    ...tention, et ce, dans les cas suivants : - si elle a bénéficié d'u...
  • Journal Officiel·2005 / N°063·page 5·fr
    ...vité est passible des peines suivantes : - l'avertissement, - la...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 60·fr
    ...un prélèvement sur les bovins vivants et les viandes bovines, Vu ...
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 9·fr
    ...ont reçues dans les 20 jours suivant la publication du présent avi...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 4·fr
    ...des secrétaires-interprètes, suivant les modalités définies à l'ar...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 12·fr
    ...abrogés et remplacés par les suivants : Article Premier (nouveau)...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 40·fr
    ...2006T04968VEPA2 ## Avis Suivant procès-verbal établi par l'huiss...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 43·fr
    ...ente d'un fonds de commerce Suivant acte sous-seing privé en date...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 23·fr
    ...ux de rendement estimé et l'équivalent actuariel de son indice de ...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 29·fr
    ...La présente adjudication concerne l'ensemble des lots suivants : ...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 24·fr
    ...rtir du premier jour du mois suivant. L'avancement aux différents...
  • Annonces Légales·2014 / N°014·page 35·fr
    ...2014T00685FCCC2 Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sous s...
  • Journal Officiel·1987 / N°040·page 6·fr
    ... ouvert dans les disciplines suivantes et pour le nombre de postes...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 11·fr
    ...ue comprise le cas échéant), suivant le barème indiqué en annexe I...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 10·fr
    ...ret porte l'une des mentions suivantes : - très honorable avec fél...