Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 34·fr
    ...Faire les oppositions entre les mains de Maitre Aouidj avocat 118,...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 26·fr
    ...ment des AMS relative à l'acquisition de 40% du capital de ladite ...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 4·fr
    ...ci-dessus indiquées si la nécessité l'exige. Tout chasseur doit s...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 33·fr
    ...ont tenues au respect des dispositions énoncées dans le présent ch...
  • Journal Officiel·1984 / N°015·page 5·fr
    ...— Le présent arrêté abroge et remplace les dispositions objet de l...
  • Journal Officiel·1984 / N°054·page 25·fr
    ...P.T.T.; Sur proposition du Ministre des Transports et des Communi...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 16·fr
    ...Au port de Sfax, près du quai de la Coussal, où il peut être visit...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 36·fr
    ...de chaque année auprès des dépositaires à travers la STICODEVAM. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 29·fr
    ...- La situation juridique actuelle est comme suit : - Dénomination...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 46·fr
    ...3 - Les dispositions de la loi n° 88-6 de 8 février 1988 sont éten...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 5·fr
    ...3ème groupe, dans les terrains situés à l'intérieur du périmètre d...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 39·fr
    ... ainsi que la création, l'acquisition, l'exploitation de tous autr...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 48·fr
    ...motion immobilière, par l'acquisition et le lotissement de terrain...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 57·fr
    ...La visite de la propriété à vendre peut se faire tous les jours de...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 14·fr
    ...2016X02048SANB2 Société TUNISIENNE DE TRANSIT D'AGENCES ET DE TRA...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 20·fr
    ... 1er août 1977, fixant la composition et les modalités de fonction...
  • Journal Officiel·1982 / N°010·page 30·fr
    ...scription seront mis à la disposition des actionnaires. Le Consei...
  • Journal Officiel·1991 / N°064·page 14·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Annonces Légales·2010 / N°010·page 40·fr
    ...Pour visiter le bien immobilier objet de la vente, toute personne ...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 32·fr
    ...tion des statuts avec les dispositions du code des sociétés commer...