Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1963 / N°045·page 2·fr
    ...— Centre Privé de langues vivantes, 65, Souk El Attarine à Tunis; ...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 27·fr
    ... Route de Tunis - Ras Jebel Suivant procès-verbal de l'assemblée ...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 18·fr
    ...profit des personnes morales suivantes : - Compagnie Méditerranée...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 8·fr
    ...emplacé par les dispositions suivantes : Article 17 (nouveau). — ...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 18·fr
    ...Commerce sous les conditions suivantes : 1°) Formuler une demande...
  • Journal Officiel·1985 / N°027·page 5·fr
    ... Civile selon les conditions suivantes : — La médaille d'Honneur ...
  • Journal Officiel·1994 / N°008·page 5·fr
    ...erné aux personnes physiques suivantes : | Noms et prénoms | Sec...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 10·fr
    ...au 24 décembre 1998 et jours suivants. Art. 2. - La date de clôtu...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 23·fr
    ... finances, sauf dans les cas suivants : - changement du représent...
  • Journal Officiel·2008 / N°028·page 5·fr
    ...re prorogée que dans les cas suivants : - pour des motifs d'intér...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 5·fr
    ...placées par les dispositions suivantes : Les actions et parts des...
  • Annonces Légales·2004 / N°073·page 25·fr
    ...ra Tunis sous le n° 04800753 suivant quittance n° M011821 du 12 av...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 28·fr
    ...2006R00948FCCC2 ## Vente de fonds de commerce Suivant un acte so...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 18·fr
    ...765 ## GOUVERNORAT DE BEJA Suivant réquisition N° 58765 déposée ...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 42·fr
    ...2011S00847FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sou...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 28·fr
    ... des droits sur les articles suivants : - Droit sur le marché gén...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 58·fr
    ...ARIANA - TUNIS Suivant acte sous seing privé en date du 6 août 19...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 7·fr
    ...éat ou d'un diplôme reconnu équivalent, orientés par la commission...
  • Annonces Légales·2014 / N°097·page 38·fr
    ...2014T04762FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sous...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 40·fr
    ...lique - Hammamet 1333562 N Suivant un acte sous seing privé, enr...