Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1997 / N°096·page 8·fr
    ...t le décret n° 94-1892 du 12 septembre 1994, Vu le décret n° 96-1...
  • Journal Officiel·1999 / N°038·page 4·fr
    ...nt décret qui prend effet à compter du 1er Mai 1999 et qui sera pu...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 28·fr
    ...aître Hamdi Autaeil pour le compte des créanciers Thouraya Wesleti...
  • Journal Officiel·2006 / N°054·page 16·fr
    ...et ceci par son virement du compte des dépôts et consignations au ...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 8·fr
    ...abarka, dans sa séance du 27 septembre 1961; Vu l'avis des Secrét...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 2·fr
    ...istre dans les trois mois à compter de l'achèvement des opérations...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 11·fr
    ...e, modifié par l'arrêté du 8 septembre 1953, et notamment ses arti...
  • Journal Officiel·1986 / N°035·page 7·fr
    ...dministratif — La cour des comptes III. — Organisation administr...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 31·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la date de publication de l...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 14·fr
    ...Il sera tenu compte des demandes de licences déposées antérieureme...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 12·fr
    ...Marcel Merlin agissant en tant que gérant et pour le compte de la ...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 27·fr
    ...dans le délai de 20 jours à compter de la présente insertion à pei...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 4·fr
    ... Ministère de l'Intérieur à compter du 1er janvier 1984. ## EXAME...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 10·fr
    ...1er Grade (Juges Suppléants) A Compter du 1er octobre 1984 Messi...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 16·fr
    ...Lorsque le tribunal accepte la demande, il reporte l'examen de l'a...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 31·fr
    ...Faire les oppositions dans les 20 jours à compter du jour de la pu...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 31·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne - 24 Septembre 1993
  • Annonces Légales·2024 / N°110·page 11·fr
    ...nnonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 20 septembre 2024
  • Journal Officiel·1959 / N°043·page 10·fr
    ...r une période de SIX ANS, à compter du 26 juin 1959. Deux exempla...
  • Annonces Légales·2004 / N°200·page 13·fr
    ...Compte indisponible ouvert auprès de la BIAT agence 51 sous le n° ...