Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 43·fr
    ...2009R03471FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sou...
  • Journal Officiel·1999 / N°081·page 5·fr
    ...sociales comprend les grades suivants: - conciliateur général - c...
  • Journal Officiel·2002 / N°059·page 5·fr
    ...rs en fournissant les pièces suivantes : 1 - un extrait du casier...
  • Annonces Légales·2022 / N°092·page 12·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Nejib Feki de la Société Feki et Cha...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 17·fr
    ...effectue dans les conditions suivantes : 1°) les collecteurs visé...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 8·fr
    ...mplacés par les dispositions suivantes : « Article 148 (nouveau)....
  • Annonces Légales·2009 / N°046·page 41·fr
    ... et consignations le 13/3/07 suivant reçu n° M015611, contre Moura...
  • Annonces Légales·2014 / N°037·page 35·fr
    ...sion d'un fonds de commerce Suivant acte sous seings privés enreg...
  • Journal Officiel·1995 / N°030·page 15·fr
    ...nt aux citoyens les services suivants conformément aux conditions ...
  • Annonces Légales·2017 / N°120·page 35·fr
    ...2017Z00428FCCC2 Vente d'un fonds de commerce Suivant un acte sou...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 7·fr
    ...rté au 19 juin 1998 et jours suivants. Art. 2. - La date de clôtu...
  • Annonces Légales·2024 / N°151·page 14·fr
    ... commerce ## Gérance libre Suivant acte daté du 25/9/2024 enregi...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 51·fr
    ...Avocat poursuivant: Maître Tarek ben SASSI 53-55 Av. de Paris Tuni...
  • Annonces Légales·2008 / N°092·page 14·fr
    ... 2008 sous le n° 08204087 et suivant un récépissé n° 50388, Monsie...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 27·fr
    ...épondre aux caractéristiques suivantes : - Poids spécifique : 68 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 28·fr
    ...anctionnées par les diplômes suivants : 1°) Filière longue a) « ...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 15·fr
    ...sur papier libre, les pièces suivantes : A. — Candidats n'apparte...
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 18·fr
    ...iption se fera de la manière suivante : Pour la catégorie B : Les...
  • Annonces Légales·2015 / N°123·page 8·fr
    ...n° B061252004 Suivant PV de la réunion du conseil d'administratio...
  • Annonces Légales·2015 / N°137·page 28·fr
    ...2015W00777FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce Suivant act...