Ne peut participer aux enchères que les personnes ayant consignées...

... vente de voitures et de tout article connexe et annexe, sis au re...

...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...

...10- Les avantages particuliers stipulés dans le projet des statuts...

...Renouvellement du conseil d'administration conformément à l'articl...

...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...

..., et consistant en la vente d'articles artisanales. Les éventuell...

...tation effective du capital, l'article 6 des statuts, comme suit :

...## ASSOCIATIONS ### ASSOCIATION Article 4 de la loi n° 59-154 d...

...udi (MEGA) il a été modifié l'article 6 de son statut relatif au c...

...- Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis d...

...-La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais d...

... dans les délais prévus par l'article 25 de la loi relative au red...

...- Droits de participation des équipes tunisiennes à des manifestat...

...donner son avis sur un point particulier de l'ordre du jour. ## C...

...Pour la participation aux enchères il faut consigner le 1/3 du pri...

...Pour participer aux enchères, il faut déposer au moins le 1/3 du p...

...ication des dispositions de l'article 15 du décret du 16 septembre...

...rmément aux dispositions de l'article 30 de la loi n° 91-98 du 31 ...

...rce de prêt à porter présente articles de beauté sis à Tunis 6 bis...