Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2017 / N°070·page 34·fr
    ...Les parts indivises (7/24) revenants au débiteur dans l'immeuble n...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 18·fr
    ...Immeuble à Vendre Les quatorze cent douzièmes (14/112) indivis d'...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 71·fr
    ...22 parts de l'immeuble dans l'indivision objet du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2008 / N°130·page 18·fr
    ...- La totalité des parts indivises (194,025) revenant à la partie a...
  • Journal Officiel·1974 / N°004·page 19·fr
    ... 1965, le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
  • Annonces Légales·2009 / N°035·page 26·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 247,5/495 è du titre foncier n° 128...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 51·fr
    ...Les parts indivises du poursuivi (Ali Ben Mohamed Cherif Hamzaoui)...
  • Annonces Légales·2017 / N°024·page 41·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'une terre agricole objet du titre ...
  • Annonces Légales·2021 / N°097·page 11·fr
    ...Il s'agit de 6750/46880 parts indivises du titre foncier n°587971 ...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 18·fr
    ...2025X00526VEPA1 # Vente aux enchères de parts indivises dans le t...
  • Annonces Légales·2009 / N°096·page 25·fr
    ...La saisie Immobilière comporte la totalité des parties indivises d...
  • Annonces Légales·2009 / N°118·page 37·fr
    ...La moitié à l'indivis de l'immeuble qui se compose de l'ensemble d...
  • Journal Officiel·1984 / N°005·page 25·fr
    ...Le Tiers (1/3) à l'indivision d'une huilerie ouvrant sur la route ...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 47·fr
    ...Les parts indivises revenant au saisi déterminées à 140 parts/800 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 36·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 12,19 parts équivalents à 350...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 7·fr
    ...vent être informés par lettre individuelle soit par affichage dans...
  • Journal Officiel·1986 / N°025·page 31·fr
    ...bilisation tant au niveau des individus que des entreprises et de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°018·page 12·fr
    ...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
  • Annonces Légales·2022 / N°117·page 11·fr
    ...cie de 48 m², ainsi les parts indivises revenant à Monsieur Mongi ...
  • Annonces Légales·2025 / N°032·page 10·fr
    ... Béja sup 73m² sans les parts indivises constitué de 3 chambres à ...