22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Journal Officiel·1968 / N°015·page 18·fr...Immeuble à Vendre Les quatorze cent douzièmes (14/112) indivis d'...
- Annonces Légales·2007 / N°105·page 71·fr...22 parts de l'immeuble dans l'indivision objet du titre foncier n°...
- Annonces Légales·2008 / N°130·page 18·fr...- La totalité des parts indivises (194,025) revenant à la partie a...
- Journal Officiel·1974 / N°004·page 19·fr... 1965, le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
- Annonces Légales·2009 / N°035·page 26·fr...Parts indivises à vendre : les 247,5/495 è du titre foncier n° 128...
- Annonces Légales·2015 / N°061·page 51·fr...Les parts indivises du poursuivi (Ali Ben Mohamed Cherif Hamzaoui)...
- Annonces Légales·2017 / N°024·page 41·fr...Il s'agit des parts indivises d'une terre agricole objet du titre ...
- Annonces Légales·2021 / N°097·page 11·fr...Il s'agit de 6750/46880 parts indivises du titre foncier n°587971 ...
- Annonces Légales·2025 / N°055·page 18·fr...2025X00526VEPA1 # Vente aux enchères de parts indivises dans le t...
- Annonces Légales·2009 / N°096·page 25·fr...La saisie Immobilière comporte la totalité des parties indivises d...
- Annonces Légales·2009 / N°118·page 37·fr...La moitié à l'indivis de l'immeuble qui se compose de l'ensemble d...
- Journal Officiel·1984 / N°005·page 25·fr...Le Tiers (1/3) à l'indivision d'une huilerie ouvrant sur la route ...
- Annonces Légales·2010 / N°067·page 47·fr...Les parts indivises revenant au saisi déterminées à 140 parts/800 ...
- Annonces Légales·2010 / N°140·page 36·fr...La totalité des parts indivises soit 12,19 parts équivalents à 350...
- Journal Officiel·1985 / N°066·page 7·fr...vent être informés par lettre individuelle soit par affichage dans...
- Journal Officiel·1986 / N°025·page 31·fr...bilisation tant au niveau des individus que des entreprises et de ...
- Journal Officiel·1997 / N°018·page 12·fr...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
- Annonces Légales·2022 / N°117·page 11·fr...cie de 48 m², ainsi les parts indivises revenant à Monsieur Mongi ...
- Annonces Légales·2025 / N°032·page 10·fr... Béja sup 73m² sans les parts indivises constitué de 3 chambres à ...