191 437 résultats pour ""ARTIC""
- Annonces Légales·2008 / N°057·page 31·fr...Toute personne désirant participer aux enchères publiques doit con...
- Journal Officiel·1976 / N°065·page 39·fr...délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels...
- Annonces Légales·2022 / N°146·page 23·fr...Tout qui veut participer aux enchères, doit consigner le 1/3 du mo...
- Journal Officiel·1959 / N°006·page 11·fr...rmément aux dispositions de l'article 6 du décret du 24 janvier 19...
- Annonces Légales·2004 / N°104·page 17·fr...a modification corréative des articles 6 et 7 des statuts, - L'ado...
- Journal Officiel·1967 / N°021·page 14·fr...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
- Journal Officiel·1973 / N°010·page 54·fr...En conséquence les articles 5 et 6 des statuts sont modifiés. N° ...
- Journal Officiel·1974 / N°055·page 37·fr...N° 1754 ## ASSOCIATION (Article 4 de la loi n° 59-154 du 7 novem...
- Journal Officiel·1979 / N°062·page 49·fr...Elle modifie en conséquence l'article 2 des statuts comme suit : ...
- Journal Officiel·1980 / N°035·page 55·fr...- L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Le Présiden...
- Annonces Légales·2013 / N°157·page 46·fr...Lotfi Gaddem cèdent tous les actions de leurs participation au cap...
- Annonces Légales·2020 / N°039·page 6·fr...rporels dont l'activité vente articles d'artisanat. Les opposition...
- Annonces Légales·2021 / N°039·page 7·fr...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise ...
- Annonces Légales·2024 / N°143·page 5·fr...s de la loi 31 de 2003 et à l'article 189 bis du code de commerce....
- Journal Officiel·1959 / N°006·page 9·fr...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
- Annonces Légales·2005 / N°017·page 2·fr...- Pour participer aux enchères, il faut consigner le un tiers de l...
- Annonces Légales·2005 / N°135·page 3·fr...Ne pourra participer à l'adjudication que celui qui a consigné au ...
- Journal Officiel·1970 / N°019·page 30·fr...**Objet :** La confection de tous articles de vêtement. **Durée :...
- Journal Officiel·1973 / N°043·page 64·fr...t de l'Habitat; Décrétons : Article Premier. — Le décret sus-vis...
- Annonces Légales·2010 / N°136·page 33·fr...i selon les dispositions de l'article 191 du code de commerce. Ce...