Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 31·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères publiques doit con...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 39·fr
    ...délai de deux mois fixé par l'article 324 du code des droits réels...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 23·fr
    ...Tout qui veut participer aux enchères, doit consigner le 1/3 du mo...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 11·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 6 du décret du 24 janvier 19...
  • Annonces Légales·2004 / N°104·page 17·fr
    ...a modification corréative des articles 6 et 7 des statuts, - L'ado...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 14·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 54·fr
    ...En conséquence les articles 5 et 6 des statuts sont modifiés. N° ...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 37·fr
    ...N° 1754 ## ASSOCIATION (Article 4 de la loi n° 59-154 du 7 novem...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 49·fr
    ...Elle modifie en conséquence l'article 2 des statuts comme suit : ...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 55·fr
    ...- L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Le Présiden...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 46·fr
    ...Lotfi Gaddem cèdent tous les actions de leurs participation au cap...
  • Annonces Légales·2020 / N°039·page 6·fr
    ...rporels dont l'activité vente articles d'artisanat. Les opposition...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 7·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise ...
  • Annonces Légales·2024 / N°143·page 5·fr
    ...s de la loi 31 de 2003 et à l'article 189 bis du code de commerce....
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 9·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2005 / N°017·page 2·fr
    ...- Pour participer aux enchères, il faut consigner le un tiers de l...
  • Annonces Légales·2005 / N°135·page 3·fr
    ...Ne pourra participer à l'adjudication que celui qui a consigné au ...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 30·fr
    ...**Objet :** La confection de tous articles de vêtement. **Durée :...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 64·fr
    ...t de l'Habitat; Décrétons : Article Premier. — Le décret sus-vis...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 33·fr
    ...i selon les dispositions de l'article 191 du code de commerce. Ce...