Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Annonces Légales·2019 / N°072·page 3·fr
    ...ées à nouveau sur l'exercice suivant. En cas de liquidation, tout...
  • Annonces Légales·2019 / N°090·page 8·fr
    Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sous seing privé daté l...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 23·fr
    ...sation susvisée dans les cas suivants : - la non réception du bén...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 56·fr
    ...éral, se compose des membres suivants : - un représentant du Prem...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 48·fr
    ...ente d'un fonds de commerce Suivant acte sous seing privé en date...
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 27·fr
    ...0296385W/A/M/000 Suivant procès verbal de l'assemblée générale or...
  • Annonces Légales·2011 / N°078·page 16·fr
    ...L'exercice de ce droit s'effectue de la manière suivante : - à ti...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 25·fr
    ...ux de rendement estimé et l'équivalent actuariel de son indice de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 14·fr
    ...ortent sur les enseignements suivants : - introduction à l'économ...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 18·fr
    ... une urne portant la mention suivante : "élection des membres du c...
  • Journal Officiel·2008 / N°055·page 5·fr
    ...placées par les dispositions suivantes : Article 50 (nouveau) - L...
  • Annonces Légales·2024 / N°069·page 6·fr
    ...2024R01604FCCC2 ## Donation d'un fonds de commerce Suivant acte ...
  • Journal Officiel·2009 / N°054·page 4·fr
    ...A cet effet, il est notamment chargé des missions suivantes : - c...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 6·fr
    ...s remplissant les conditions suivantes : Journal Officiel de la R...
  • Journal Officiel·1987 / N°045·page 4·fr
    ...eux, conformément au tableau suivant : | Tranche du produit brut...
  • Journal Officiel·1993 / N°052·page 9·fr
    ...u 15 septembre 1993 et jours suivants. Art. 3. - La liste d'inscr...
  • Journal Officiel·2004 / N°038·page 4·fr
    ...ont le 28 juin 2004 et jours suivants. Art. 3. - La date de clôtu...
  • Journal Officiel·2005 / N°094·page 51·fr
    ...ical s'étendent aux domaines suivants : - veiller à la conformité...
  • Annonces Légales·2025 / N°040·page 16·fr
    ...ou au bureau de l'avocat poursuivant. N.B. Toute personne désiran...
  • Annonces Légales·2025 / N°063·page 59·fr
    ...ALFI EZZEDDINE | CHOUPEET OLGA IVAN | GAOUEM SAIDA | MR ET MME LAT...