Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2016 / N°032·page 19·fr
    ...- L'acquisition, le lotissement et l'aménagement de tous terrains ...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 5·fr
    ...st désigné par décret sur proposition du ministre chargé de la jeu...
  • Annonces Légales·2024 / N°112·page 6·fr
    ...**Visite de l'immeuble : se fait tous les jours de la semaine.** ...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 4·fr
    ...— Dispositions générales ARTICLE PREMIER. — Les fonctionnaires de...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 2·fr
    ...## BANQUE CENTRALE DE TUNISIE SITUATION de la Banque Centrale de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 63·fr
    ...ociété et sont soumis aux dispositions du titre 3 des statuts qui ...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 42·fr
    ...Conformément aux dispositions légales. II. — Déclaration de sousc...
  • Journal Officiel·1982 / N°001·page 41·fr
    ...conformément aux dispositions légales. 2) Déclaration de souscrip...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 9·fr
    ...eront effectués auprès des dépositaires à travers Tunisie Clearing...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 7·fr
    ...roques, sont convenus des dispositions suivantes : ARTICLE PREMIE...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 33·fr
    ...Toutes les oppositions éventuelles doivent être faites entre les m...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 31·fr
    ...— Les dispositions de cet avenant sont rendues obligatoires sur l'...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 43·fr
    ...essement conformément aux dispositions des lois n° 11/011/1997 et ...
  • Journal Officiel·1966 / N°004·page 32·fr
    ...effectué conformément aux dispositions de l'avis du Secrétaire d'E...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 19·fr
    ...1) Rapport moral sur la situation de la Société. 2) Rapport financ...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 41·fr
    ...énérale seront tenus à la disposition des actionnaires, au siège s...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 3·fr
    ...mbre 1948, instituant des dispositions spéciales pour faciliter la...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 41·fr
    ...Les dispositions relatives à l'émission d'obligations leur sont ap...
  • Annonces Légales·2004 / N°001·page 11·fr
    ... établis conformément aux dispositions du code des sociétés commer...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 31·fr
    ...Toute somme que l'assemblée générale sur proposition du conseil d'...