Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1977 / N°070·page 23·fr
    ...La participation aux enchères n'est ouverte qu'aux seules personne...
  • Journal Officiel·1984 / N°015·page 36·fr
    ...L'Article 6 des Statuts a été modifié en conséquence. Le Conseil ...
  • Annonces Légales·2015 / N°013·page 36·fr
    ... apporte par application de l'article 228 c c les créanciers non i...
  • Journal Officiel·1988 / N°060·page 12·fr
    ...— Les articles 12, 15, 16, 17 et 18 et ainsi que les deux annexes ...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 48·fr
    ...Toute intéressé désirant participer, doit consigner le tiers (1/3)...
  • Annonces Légales·2021 / N°018·page 16·fr
    ...- Pour participer aux enchères les étrangers doivent être munis de...
  • Annonces Légales·2021 / N°123·page 10·fr
    ...ège du fonds conformément à l'article 192 du Code de Commerce. 202...
  • Journal Officiel·2004 / N°044·page 6·fr
    ...té de direction mentionné aux articles 3, 4 et 5 du présent décret...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 20·fr
    ...12 - Outre les équipements et matériels prévus aux articles précéd...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 5·fr
    ...Toute personne désireuse de participer aux surenchères doit dépose...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 20·fr
    ...Ne pouvant participer aux enchères que les personnes munies d'une ...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 56·fr
    ...Nul ne peut participer au adjudication s'il n'obtient pas l'accord...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 16·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2014X00634SR...
  • Annonces Légales·2014 / N°045·page 37·fr
    ...commerce exploité «vente, des articles électroniques, sis au 12 bi...
  • Annonces Légales·2015 / N°154·page 41·fr
    ...- Nul ne peut participer aux enchères qu'après avoir consigné le t...
  • Annonces Légales·2016 / N°143·page 34·fr
    ...ri Mohamed Habib et suivant l'article 189 du code de commerce. Jo...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 10·fr
    ...Cet article a été déposé au journal le Quotidien du 9 juillet. 20...
  • Annonces Légales·2022 / N°046·page 4·fr
    ...e selon les dispositions de l'article 193 et suivants du code de c...
  • Annonces Légales·2006 / N°051·page 31·fr
    ...Personne ne peut participer à l'adjudication si elle ne remplisse ...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 25·fr
    ...écution des prescriptions des articles, 111 - 112 - 113 et 118 du ...