191 437 résultats pour ""ARTIC""
- Annonces Légales·2007 / N°076·page 35·fr...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
- Journal Officiel·1988 / N°076·page 12·fr...otamment aux dispositions des articles 20 et 21 du code électoral....
- Annonces Légales·2015 / N°147·page 32·fr...e (vente de près à porter des articles traditionnelles) sis au loc...
- Annonces Légales·2019 / N°089·page 14·fr...Pour participer aux enchères publiques il faut consigner tiers de ...
- Annonces Légales·2004 / N°133·page 5·fr...Corrélativement aux décisions de l'AGE du 5 mai 2004, l'article 6 ...
- Journal Officiel·1962 / N°001·page 38·fr...L'article 8 des statuts a été modifié en conséquence. b) Déclarat...
- Journal Officiel·1964 / N°018·page 10·fr...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
- Journal Officiel·1964 / N°054·page 16·fr... aux Finances. Décrétions : ARTICLE PREMIER. — La Commune de Zér...
- Journal Officiel·1969 / N°045·page 6·fr...du 5 janvier 1968; Arrête : Article Unique. — Les personnes phys...
- Annonces Légales·2010 / N°045·page 37·fr... fonds et ce conformément à l'article 191 du code de commerce. La...
- Journal Officiel·1979 / N°050·page 23·fr...Cependant et par dérogation au présent article, des autorisations ...
- Journal Officiel·1982 / N°063·page 18·fr...u douteux échappant par leur particularité à toute réglementation ...
- Annonces Légales·2017 / N°138·page 42·fr...Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis de ...
- Annonces Légales·2018 / N°105·page 17·fr...- En application de l'article 16 des statuts de la société, l'asse...
- Annonces Légales·2022 / N°060·page 7·fr...ommerce exploité à vendre des articles électroniques et ménagers d...
- Annonces Légales·2024 / N°024·page 20·fr...Conformément aux dispositions des articles 530 et 531 du code de c...
- Annonces Légales·2024 / N°132·page 8·fr...Ne peut participer aux enchères que les personnes ayant consignées...
- Annonces Légales·2025 / N°004·page 16·fr...La participation à l'enchère n'est possible que par l'intermédiair...
- Annonces Légales·2008 / N°008·page 71·fr...Toute personne désirant participer aux enchères publiques doit con...
- Annonces Légales·2008 / N°034·page 52·fr... commerce du céramique et des articles sanitaires avec tous ses él...