Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 35·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Journal Officiel·1988 / N°076·page 12·fr
    ...otamment aux dispositions des articles 20 et 21 du code électoral....
  • Annonces Légales·2015 / N°147·page 32·fr
    ...e (vente de près à porter des articles traditionnelles) sis au loc...
  • Annonces Légales·2019 / N°089·page 14·fr
    ...Pour participer aux enchères publiques il faut consigner tiers de ...
  • Annonces Légales·2004 / N°133·page 5·fr
    ...Corrélativement aux décisions de l'AGE du 5 mai 2004, l'article 6 ...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 38·fr
    ...L'article 8 des statuts a été modifié en conséquence. b) Déclarat...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 10·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 16·fr
    ... aux Finances. Décrétions : ARTICLE PREMIER. — La Commune de Zér...
  • Journal Officiel·1969 / N°045·page 6·fr
    ...du 5 janvier 1968; Arrête : Article Unique. — Les personnes phys...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 37·fr
    ... fonds et ce conformément à l'article 191 du code de commerce. La...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 23·fr
    ...Cependant et par dérogation au présent article, des autorisations ...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 18·fr
    ...u douteux échappant par leur particularité à toute réglementation ...
  • Annonces Légales·2017 / N°138·page 42·fr
    ...Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 17·fr
    ...- En application de l'article 16 des statuts de la société, l'asse...
  • Annonces Légales·2022 / N°060·page 7·fr
    ...ommerce exploité à vendre des articles électroniques et ménagers d...
  • Annonces Légales·2024 / N°024·page 20·fr
    ...Conformément aux dispositions des articles 530 et 531 du code de c...
  • Annonces Légales·2024 / N°132·page 8·fr
    ...Ne peut participer aux enchères que les personnes ayant consignées...
  • Annonces Légales·2025 / N°004·page 16·fr
    ...La participation à l'enchère n'est possible que par l'intermédiair...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 71·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères publiques doit con...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 52·fr
    ... commerce du céramique et des articles sanitaires avec tous ses él...