... surenchère ## D'UN IMMEUBLE situé à Sfax Un jardin à 6 kms de ...

...— Pour tout ce qui n'est pas contraire aux dispositions de l'artic...

...Pour la visite des lieux, s'y adresser également.

...Faire les oppositions entre les mains de Maître Henri Fellous, Avo...

...L'étude la conception la réalisation l'acquisition l'aménagement d...

...7 juillet 1976, en cas de nécessité veuillez vous adresser à notre...

...suite à la réduction intervenue dans la composition des équipes, i...

... Chtib Arif - Terres agricoles situées entre les routes Bekalta, M...

...ion soumises à toutes les dispositions des statuts, porteront joui...

...; L'Assemblée Nationale (composition, organisation, attributions)...

...Toute opposition doit être présentée dans un délai de 20 jours à l...

...R AVIS (Application des dispositions de l'article 17 du décret d...

...— Acquisition de quatre moto-pompes; — Pose d'un réseau d'irrigat...

...ques et Economiques de l'Université de Tunis et obtenue avant la s...

...- Approbation de l'arrêté de la situation financière de la société...

...## CHAPITRE III ## DISPOSITIONS DIVERSES Octroi d'un prêt de tré...

...Cet avis a été dressé en application des dispositions des articles...

...Les oppositions s'il y a lieu devront être faites entre les mains ...

...mbre 1948, instituant des dispositions spéciales pour faciliter la...

...est convoquée suivant les dispositions des articles 276 et suivant...