Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 15·fr
    ...élimitée par les coordonnées suivantes conformément à l'article 37...
  • Annonces Légales·2023 / N°073·page 5·fr
    ...2023X00812FCCC2 # Donation d'un fonds de commerce Suivant l'acte...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 13·fr
    ... et visible, les indications suivantes inscrites de façon permanen...
  • Annonces Légales·2025 / N°106·page 6·fr
    ...2025402482FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce Suivant act...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 2·fr
    ...ce en Droit ou d'un diplôme équivalent. Peuvent également être ad...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 8·fr
    ...Il rédige, dans la huitaine suivante, un avis motivé et envoie le ...
  • Journal Officiel·1980 / N°066·page 28·fr
    ...N° B-1823 NOMINATION D'UN GERANT Suivant procès-verbal en date d...
  • Journal Officiel·1990 / N°078·page 4·fr
    ...t ce conformément au tableau suivant : (1) Travaux préparatoires ...
  • Journal Officiel·1997 / N°003·page 9·fr
    ...fondies dans les spécialités suivantes : - droit privé, - droit p...
  • Journal Officiel·2005 / N°097·page 20·fr
    ...ique accompagnées des pièces suivantes : 1) une attestation certi...
  • Annonces Légales·2024 / N°095·page 12·fr
    ... commerce ## Gérance libre Suivant acte sous seing privé daté le...
  • Journal Officiel·1983 / N°016·page 5·fr
    ...is par les numéros de repère suivants : N° 16 Journal Officiel de...
  • Journal Officiel·1993 / N°034·page 4·fr
    ...itaires de retraite et des survivants dans le secteur public; Vu ...
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 19·fr
    ...oine accompagnées des pièces suivantes : - une ampliation dûment c...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 54·fr
    ...avec celle-ci ; Emet l'avis suivant : Le projet de loi relatif a...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 2·fr
    ...b) Le deuxième alinéa du paragraphe IV est remplacé par le suivant...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 7·fr
    ...er 1961, à 8 h, 30, et jours suivants. ART. 2. — Le nombre d'empl...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 7·fr
    ...— Contingents bilatéraux Les contingents bilatéraux suivants sont...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 27·fr
    ...entation de capital sont les suivants : - Assurer le financement ...
  • Annonces Légales·2009 / N°052·page 25·fr
    ...oncier Nr.4100 Médenine est équivalente à 123.016.655 dinars. Cec...