Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Annonces Légales·2014 / N°051·page 20·fr
    ...Banque dépositaire des fonds : B.T. Agence de Bab-Saadoun. Compte...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 16·fr
    ...els et ce, en fonction de leur situation financière particulière e...
  • Annonces Légales·2021 / N°076·page 15·fr
    ... et un local de vente et d'exposition de montres (Ratel) au niveau...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 19·fr
    ...AVIS Le propriétaire du local situé à Tunis 23 rue de Libye où es...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 4·fr
    ...Sont saisis par l'effet collectif attaché à l'acquisition de la Na...
  • Annonces Légales·2004 / N°175·page 5·fr
    ...our des statuts selon les dispositions de la loi n° 2000-93 du 3 n...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 41·fr
    ...odernes » dans toutes ses dispositions 3°) a nommé comme commissai...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 29·fr
    ...els et ce, en fonction de leur situation financière particulière, ...
  • Journal Officiel·1965 / N°038·page 19·fr
    ...Les oppositions seront reçues entre les mains de l'acquéreur à l'a...
  • Annonces Légales·2007 / N°106·page 26·fr
    ...eront effectués auprès des dépositaires à travers le STICODEVAM. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 36·fr
    ...## Désignation de l'immeuble L'immeuble est situé à Mégrine, 3, r...
  • Journal Officiel·1987 / N°004·page 11·fr
    ...— Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article pr...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 19·fr
    ...Aux fins de se conformer aux dispositions du paragraphe précédent ...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 12·fr
    ...- Cas simple ……………………………………… K × 5 - Par voie rectale nécessitant ...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 26·fr
    ...Les oppositions seront reçues chez l'acquéreur, avenue Habib Bourg...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 23·fr
    ...Les oppositions éventuelles devront être adressées dans les 21 jou...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 47·fr
    ...Faire des oppositions dans des délais légaux entre les mains de Ma...
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 13·fr
    ...mbre 1948, instituant des dispositions spéciales pour faciliter la...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 19·fr
    ... actionnaires sont à leur disposition au Siège Social (Service des...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 43·fr
    ...Les oppositions doivent être faites sous peine de forclusion dans ...