Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2022 / N°012·page 15·fr
    ...La participation à l'adjudication est soumise à la consignation du...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 13·fr
    ...toute personne désirant participer aux enchères doit consigner le ...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 32·fr
    ...décision du partage suivant l'article 46 du code de sociétés comme...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 43·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies d'une...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 21·fr
    ...ne peut participer à l'adjudication que celui qui a consigné le ti...
  • Annonces Légales·2011 / N°122·page 52·fr
    ...possible sans conditions particulières, tous les jours pendant la ...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 57·fr
    ...Première instance du Kef La participation aux enchères ne peut se...
  • Annonces Légales·2012 / N°062·page 43·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères doit consigner le ...
  • Journal Officiel·1981 / N°076·page 21·fr
    ...Commerce, importation, exportation tous les articles de textile de...
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 3·fr
    ...2- La prise de participation ou d'intérêt dans toutes sociétés ou ...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 52·fr
    ...Cet article a été publié au journal le Quotidien du 17/10/2018. 2...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 60·fr
    ...Kalaa Kebira conformément aux articles 191 et suivant du code de c...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 2·fr
    ... sont abrogées et notamment l'article 27 de la loi susvisée N° 58-...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 20·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 37·fr
    ...ce 1974; 3°) Application de l'article 78 de la loi instituant le c...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 46·fr
    ...Tout participant doit déposer le 1/3 du montant de la mise à prix ...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 44·fr
    ...ication des dispositions de l'article 231 du Code de Commerce. N°...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 30·fr
    ...- La modification corréative des articles 6 et 7 des statuts. 2- ...
  • Annonces Légales·2013 / N°145·page 6·fr
    ...Lieu où sont déposés les documents et registres mentionnés aux art...
  • Annonces Légales·2017 / N°114·page 34·fr
    ...La participation à l'adjudication est soumise à la consignation du...