191 437 résultats pour ""ARTIC""
- Journal Officiel·1970 / N°030·page 35·fr...délai de deux mois fixé par l'article 324 du Code des droits réels...
- Journal Officiel·1971 / N°040·page 18·fr...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
- Annonces Légales·2013 / N°012·page 48·fr...Pour la participation aux enchères il faut consigner le 1/3 de la ...
- Annonces Légales·2013 / N°028·page 8·fr...Vente en Gros des articles du Sport Durée : 99 ans. Gérance : Mr...
- Annonces Légales·2016 / N°019·page 44·fr...Personne ne peut participer à l'adjudication qu'après consignation...
- Annonces Légales·2018 / N°157·page 15·fr...a modification corréative des articles 21, 22 et 25 des statuts. ...
- Annonces Légales·2006 / N°034·page 57·fr...Ne peut participer à l'adjudication que celui qui aura consigné au...
- Annonces Légales·2007 / N°038·page 69·fr...res à la Direction Suivi des Participations et des Filiales, sise ...
- Journal Officiel·1968 / N°037·page 17·fr...6-10 Septembre 1968 1003 Les articles 17 et suivants des statuts ...
- Journal Officiel·1977 / N°005·page 20·fr...Toute personne désirant participer à ces enchères, doit obtenir l'...
- Journal Officiel·1979 / N°044·page 37·fr...pour une durée de six années (article 16 des statuts) Messieurs : ...
- Annonces Légales·2014 / N°076·page 44·fr...La participation aux enchères ne peut se faire que par biais d'un ...
- Journal Officiel·1987 / N°088·page 7·fr...gestion 1984 et notamment son article 77; Vu le décret n° 71-364 ...
- Annonces Légales·2016 / N°105·page 12·fr...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2016T02584S...
- Annonces Légales·2017 / N°136·page 35·fr...Tout qui veut participer aux enchères, doit consigner le 1/3 du mo...
- Journal Officiel·1959 / N°032·page 22·fr...**ARTICLE PREMIER.** — Un premier et un deuxième concours pour le ...
- Journal Officiel·1971 / N°024·page 44·fr...cation conformément à la Loi (article 88 du Code de Commerce). Le...
- Journal Officiel·1972 / N°033·page 31·fr...plus étendus conformément à l'Article 21 des Statuts. Le Conseil ...
- Annonces Légales·2009 / N°039·page 33·fr...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
- Annonces Légales·2011 / N°014·page 8·fr...L'article 7 du statut a été modifié en conséquence. 2011B00127SRL...