190 967 résultats pour ""PTE""
- Annonces Légales·2005 / N°113·page 12·fr...Les fonds sont versés dans un compte indisponible ouvert au nom de...
- Annonces Légales·2012 / N°054·page 33·fr...a recette des finances rue 3 septembre Sousse sous le 11702858 qui...
- Journal Officiel·1992 / N°083·page 13·fr...nt le décret n° 71-347 du 18 septembre 1971; Vu le décret n° 88-4...
- Journal Officiel·1967 / N°045·page 24·fr...cteur des Domaines, pour le compte du Domaine privé de l'Etat, en ...
- Annonces Légales·2009 / N°071·page 41·fr... 1.823.248 200 dinars, sans compter les frais de poursuite qui ser...
- Journal Officiel·1975 / N°002·page 23·fr...ée de quinze (15) ans, le 10 septembre 1974 à 11 heures 30 sous le...
- Journal Officiel·1975 / N°030·page 25·fr...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
- Annonces Légales·2010 / N°116·page 29·fr...entaires et Judiciaires - 28 Septembre 2010 Page 5645 # Vente aux...
- Journal Officiel·1994 / N°021·page 24·fr...Vu le décret n° 64-295 du 17 septembre 1964, portant ratification ...
- Journal Officiel·1958 / N°001·page 16·fr...ortation; Vu le décret du 6 septembre 1955 (20 mohorens 1375), re...
- Journal Officiel·1958 / N°032·page 5·fr...rat du Kef, est acceptée, à compter du 1er janvier 1958. --- ## ...
- Annonces Légales·2004 / N°178·page 2·fr...sous seing privé datant du 9 septembre 2004 et enregistré à la rec...
- Annonces Légales·2006 / N°039·page 30·fr... août 2005 et notifiée le 16 septembre 2005. Et en vertu d'une sa...
- Journal Officiel·1965 / N°063·page 24·fr...nt décret qui prend effet à compter du 1er janvier 1965 et qui ser...
- Journal Officiel·1979 / N°059·page 34·fr... Dagachi, agissant pour son compte sollicité l'autorisation d'étab...
- Annonces Légales·2013 / N°023·page 51·fr...e trois ans renouvelable, à compter du 1er janvier 2008. Mise à p...
- Annonces Légales·2020 / N°038·page 8·fr...s un délai de vingt jours à compter de la publication du présent a...
- Journal Officiel·1960 / N°031·page 18·fr...nt décret qui prend effet à compter du 1er octobre 1958 et sera pu...
- Journal Officiel·1966 / N°037·page 25·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 30 Août - 2 Septemb...
- Journal Officiel·1973 / N°037·page 7·fr...Ils sont confirmés à compter de la date de leur nomination en qual...