Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 4·fr
    ...er du décret N° 73-436 du 21 septembre 1973 tel qu'il a été modifi...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 13·fr
    ...s heures de liberté pour le compte et au profit de tiers. b) N'ob...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 27·fr
    ...ions seront déposés dans un compte indisponible ouvert auprès de l...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 7·fr
    ...trois années grégoriennes à compter du présent arrêté. ART. 3. — ...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 15·fr
    ...lio Russo, agissant pour le compte de ses trois enfants mineurs, I...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 2·fr
    ...— La présente loi prend effet à compter du 1er janvier 1965. La p...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 6·fr
    ... du matin du 1er avril au 30 septembre et après huit heures du 1er...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 34·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la parution du présent avis...
  • Journal Officiel·2009 / N°027·page 8·fr
    ...Toutefois, les expertises faites pour le compte de leur administra...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 3·fr
    ... 1960 203 de douze mois, à compter de la date de publication du p...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 5·fr
    ...— Il est interdit à tout Agent du Corps Diplomatique d'accepter de...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 25·fr
    ...2) L'esprit d'analyse et de choix de solutions compte-tenu des imp...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 7·fr
    ... le suivi des bilans et des comptes de gestion; * l'approbation et...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 9·fr
    ...ou complété et notamment le décret N° 71-346 du 18 septembre 1971;
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 31·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la publication du présent a...
  • Journal Officiel·1993 / N°016·page 4·fr
    ...r une période de six mois à compter de la date de son décès. Elle ...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 37·fr
    ... agissant au nom et pour le compte du domaine privé de l'Etat Tuni...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 6·fr
    ...L'année de stage entre en compte dans le calcul de l'ancienneté do...
  • Annonces Légales·2015 / N°012·page 40·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de l'apparition à la présent a...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 13·fr
    ...ocarbure; Vu l'arrêté du 13 septembre 1973, portant institution d...