Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 38·fr
    ...e fond de commerce de vente d'articles de commerce sis au marché d...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 69·fr
    ...s jours de la semaine, et la participation à l'enchérissement ne p...
  • Annonces Légales·2009 / N°087·page 24·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 38·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 27·fr
    ... Sousse), en application de l'article 3 du décret en date du 26 ja...
  • Journal Officiel·1981 / N°078·page 18·fr
    ... fabrication de chaussures et articles de maroquinerie. - Siège So...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 48·fr
    ...Tout qui veut participer aux enchères; doit consigner le 1/3 du mo...
  • Journal Officiel·2003 / N°074·page 7·fr
    ...dra", et ce, conformément à l'article 8 du décret-loi susvisé n° 8...
  • Annonces Légales·2023 / N°115·page 4·fr
    ...Après délibération et écoute de l'ensemble des participants, il a ...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 7·fr
    Suite à cette cession, les pourcentages de participation des cotit...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 18·fr
    ...## ASSOCIATION DU CENTRE D'ETUDES DE CARTHAGE ## AVIS (Article 5...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 33·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2005 / N°074·page 8·fr
    ...Nul ne peut participer aux enchères que par l'intermédiaire d'un a...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 25·fr
    ...DE MEDENINE Application de l'article 13 de la loi N° 64-28 du 4 j...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 31·fr
    ...- Modification de l'article 6 des statuts. Le Conseil d'Administr...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 55·fr
    ...e, tout créancier qui entend participer à la distribution des deni...
  • Annonces Légales·2012 / N°036·page 32·fr
    ...mbalia et ce conformément à l'article 191 du code de commerce. Ce...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 14·fr
    ...En conséquence, l'article 7 des statuts a été mis à jour qui stipu...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 46·fr
    ...Nul ne peut participer aux enchères publiques qu'après avoir consi...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 25·fr
    ...2- Modification de l'article 7 du statut pour que les parts social...