...e indemnité de licenciement équivalente à trente jours de salaire ...

...ux de rendement estimé et l'équivalent actuariel de son indice de ...

...a base de fiches fonctions décrivant avec précision les attributio...

...le 19 décembre 2000 et jours suivants, un concours interne sur épr...

...placées par les dispositions suivantes : Article premier (nouveau...

...aville (premier tronçon) et dérivation du Djouggar, destinée à l'a...

...suelle pendant les deux mois suivant celui au cours duquel il cess...

...dessous ont la signification suivante : Pilote commandant de bord...

...nt convenus des dispositions suivantes : ARTICLE PREMIER. — En vu...

...2009G00616FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant un acte ...

... des deux pays les garanties suivantes; 1°) droit de rapatriement...

...2013M00584FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte SSP...

... 25 (nouveau) des redevances suivantes : - Blé dur 7d,600/quintal...

...echerche agricole ou grades équivalents. Le chef de l'unité d'exp...

...ls sont définis aux articles suivants du présent titre. Les prest...

...2025403063FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant un acte ...

...sur papier libre, les pièces suivantes : A. — Candidats n'apparte...

...ont déterminées aux articles suivants. ART. 2. — Cette tranche co...

...Ce manuel d'exploitation sera modifié ou révisé suivant les besoin...

...e mandat des administrateurs suivants : - Mr. Mohamed Amouri, - Mr...