Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 28·fr
    ...le liquidateur des habous pour le compte du Domaine privé de l'Eta...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 3·fr
    ... du matin du 1er avril au 30 septembre et après huit heures du 1er...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 12·fr
    ...— Est réalisée au Ministère de la Défense Nationale à compter du 1...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 31·fr
    ...t de tout poste émetteur — recepteur utilisés soit comme moyens de...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 19·fr
    ...L'adjudication aura lieu le vendredi 30 septembre 1960, à 9 heures...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 11·fr
    ...— Les dispositions du présent décret entrent en vigueur à compter ...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 16·fr
    ...Tunis, dans les 20 jours, à compter de la parution du présent avis...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 34·fr
    ...L'intérêt statuaire sera calculé sur le nouveau montant à compter ...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 8·fr
    ...Tunis, le 18 septembre 1968 Le Secrétaire d'Etat au Plan et à l'E...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 22·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la publication du présent a...
  • Annonces Légales·2017 / N°090·page 24·fr
    ...d, -Bizerte-, le mardi, cinq septembre deux mille dix-sept (5/9/20...
  • Journal Officiel·1998 / N°006·page 12·fr
    ...- Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter ...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 43·fr
    ...Vu le décret n° 86-863 du 15 septembre 1986, fixant les attributio...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 14·fr
    ...La nouvelle organisation des pouvoirs publics (décret du 21 septem...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 17·fr
    ...ecteur Divisionnaire de 3e échelon, à compter du 1er juillet 1963.
  • Journal Officiel·1973 / N°006·page 11·fr
    ...ition N° 59130 déposée le 28 septembre 1971 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 34·fr
    ...demeurant à Tunis 20, rue d'Égypte a cédé à Monsieur Ahmed Ben Mah...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 10·fr
    ...odalités de la révision des comptes des établissements publics à c...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 36·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la publication du présent a...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 9·fr
    ...Vu le décret n° 86-897 du 30 septembre 1986, relatif à la fixation...