22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2007 / N°015·page 44·fr...La totalité des 14 parts indivises des 104 parts de l'immeuble se ...
- Journal Officiel·1974 / N°069·page 16·fr...Sans modifier la nature des contrats individuels, les clauses de l...
- Annonces Légales·2017 / N°090·page 23·fr...La totalité du 14/32 parts indivises d'un terrain sise à rte Mahdi...
- Annonces Légales·2006 / N°025·page 30·fr...Toutes les 1008/47720 parts indivises revenant au caution hypothéc...
- Annonces Légales·2006 / N°030·page 41·fr...isie qui consiste en 54 parts indivis à prendre de la totalité des...
- Annonces Légales·2006 / N°062·page 44·fr...Il s'agit des 198,05/291,124 parts indivises appartenant au débite...
- Annonces Légales·2013 / N°045·page 50·fr...et 500 millième la moitié à l'indivision du terrain (29.302d,500) ...
- Annonces Légales·2008 / N°069·page 22·fr...Une parcelle de terre représentant les 2054/11440 parts indivises ...
- Annonces Légales·2010 / N°066·page 47·fr...La totalité des parts indivis au nombre de 14/72 parts que représe...
- Annonces Légales·2015 / N°021·page 44·fr...Il s'agit de 718 parts d'un immeuble en partie indivise entre plus...
- Annonces Légales·2024 / N°054·page 15·fr...Il s'agit de toute la part indivise égale à 75/34300 parts, revena...
- Annonces Légales·2010 / N°028·page 45·fr...les parts indivis (65100/148800) revenant à la partie saisie dans ...
- Annonces Légales·2012 / N°033·page 50·fr...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objet ...
- Annonces Légales·2012 / N°101·page 33·fr... 104 m² avec toutes les parts indivises situé rue Corniche. Mise ...
- Annonces Légales·2017 / N°069·page 44·fr...La totalité de la quête part indivise revenant au débiteur consist...
- Journal Officiel·2000 / N°050·page 20·fr...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
- Annonces Légales·2022 / N°046·page 8·fr...erficie de 519m² et les parts indivises du titre foncier n°599442 ...
- Annonces Légales·2007 / N°021·page 19·fr... en résulter une souscription indivise. La SITS ne reconnaissant q...
- Annonces Légales·2009 / N°127·page 44·fr...Sfax qui représente la moitié indivise d'un terrain d'une superfic...
- Journal Officiel·1980 / N°061·page 24·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le Conseil d'Adm...