Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 8·fr
    ...t une connaissance spéciale compte tenu de la nature des travaux q...
  • Journal Officiel·1997 / N°059·page 28·fr
    ...Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985, portant statut partic...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 10·fr
    ...du décret-loi n° 60-22 du 13 septembre 1960 portant institution de...
  • Annonces Légales·2025 / N°009·page 5·fr
    ...s un délai de vingt jours à compter de la publication de cet avis ...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 15·fr
    ...99 ans à compter de la constitution définitive. **Capital** : 2.10...
  • Journal Officiel·1968 / N°006·page 20·fr
    ...On dissous à compter du 31 décembre 1967 la S.A.R.L. (Circhirillo ...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 25·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la publication au Journal O...
  • Journal Officiel·2000 / N°071·page 17·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 5 septembre 2000 Pa...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 5·fr
    ...ansports (emploi vacant), à compter du 25 juillet 1958. ## ENERGI...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 18·fr
    ...Gaulle Tunis le mercredi 1er septembre à 17 h à l'effet de délibér...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 7·fr
    ...nt le décret n°87-1221 du 19 septembre 1987, Vu le décret n° 76-2...
  • Journal Officiel·1998 / N°060·page 14·fr
    ... dernières années en tenant compte : - de l'organisation du trava...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 11·fr
    ...e, Vu la loi N° 57-16 du 28 septembre 1957 (3 rabès I 1377), fixa...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 4·fr
    ...Le président de la municipalité ou le chef de secteur tient compte...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 36·fr
    ...En conséquence à compter de la date de parution du présent avis la...
  • Journal Officiel·1985 / N°030·page 10·fr
    ...Ils doivent procéder à la vente des produits pour le compte des pr...
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 45·fr
    ...dans un délai de 30 jours à compter de la date de publication du p...
  • Journal Officiel·1991 / N°002·page 4·fr
    ...ns de l'arrêté sus-visé du 9 septembre 1974. Tunis, le 25 décembr...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 19·fr
    ...4 du présent décret, et ce, compte tenu des résultats sanctionnant...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 11·fr
    ... safar 1380), est ouverte à compter de la publication du présent a...