Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·2000 / N°029·page 13·fr
    ...ique accompagnées des pièces suivantes : 1) Une attestation certif...
  • Annonces Légales·2021 / N°057·page 7·fr
    ...2021X00843FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sou...
  • Journal Officiel·2008 / N°035·page 6·fr
    ...s propres selon les critères suivants : - le niveau de propreté :...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 9·fr
    ...n application du principe d'équivalence. ## CHAPITRE IX ### Redev...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 12·fr
    ...-vétérinaires aux conditions suivantes : 1°) Etre Tunisien. 2°) ...
  • Journal Officiel·1967 / N°002·page 6·fr
    ... Nationale, dans les Centres suivants : — à Tunis pour les Gouvern...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 31·fr
    ...La consistance des travaux est la suivante : - Canal en terre de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 26·fr
    ...— Sont transférés les établissements publics suivants : — Le Cent...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 38·fr
    ...2014N01570FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce Suivant act...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 47·fr
    ...2018X02402FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sou...
  • Annonces Légales·2022 / N°145·page 7·fr
    ...2022X01528FCCC2 ## Donation d'un fonds de commerce Suivant acte ...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 17·fr
    ...nt convenus des dispositions suivantes : **ARTICLE PREMIER** — L'...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 20·fr
    ...ilité pour les deux sessions suivant immédiatement celle à laquell...
  • Annonces Légales·2015 / N°048·page 37·fr
    ...2015T01476FCCC2 # Cession d'un fonds de commerce Suivant acte so...
  • Annonces Légales·2022 / N°145·page 13·fr
    ...030591-36 Suivant jugement préparatoire rendu en date du 28/11/20...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 20·fr
    ...ifiant de l'une des qualités suivantes: 1/ Commerçant ou industri...
  • Journal Officiel·2008 / N°008·page 14·fr
    ...llesse, d'invalidité et de survivants dans le secteur non agricole...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 7·fr
    ...lisés les paiements courants suivants : 1° Les échanges de marcha...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 15·fr
    ...ués par les points de repère suivants : Extraits du tableau génér...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 25·fr
    ...6 TUNIS Suivant procès verbal de l'assemblée générale extraordina...