Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 6·fr
    ...), modifiant le décret du 21 septembre 1955 (3 safar 1375), relati...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 28·fr
    ...00 dinars avec jouissance à compter du 1er janvier 1972 et créatio...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 41·fr
    ...nation des Commissaires aux comptes Le Conseil d'Administration N...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 10·fr
    1392 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 7-11 Septembre...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 4·fr
    ...nal Officiel de la République Tunisienne — 22 septembre 1998 N° 76
  • Annonces Légales·2005 / N°049·page 4·fr
    ...- pré-notation inscrite le 23 septembre 2004 sur les parts indivis...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 13·fr
    ...dans le délai de 20 jours à compter de la présente insertion sous ...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 32·fr
    ... République Tunisienne du 13 septembre 1971. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 15·fr
    ...s publics) et à la cour des comptes. Art. 19. - Les membres de l'...
  • Journal Officiel·1998 / N°025·page 11·fr
    ...e de l'âge de la retraite à compter du 1er juin 1998. # MINISTERE...
  • Annonces Légales·2022 / N°107·page 15·fr
    ...Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 9 septembre 2022
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 23·fr
    ...Le délai ouvert pour la souscription est de quinze jours à compter...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 15·fr
    ... des centres de recherches, compte tenu des choix fixés par le Gou...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 24·fr
    ...— examiner, approuver ou rectifier les comptes; — donner ou refus...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 48·fr
    ...e à 130.134,000 dinars sans compter les frais de poursuite qui ser...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 25·fr
    ...Vu le décret n° 86-863 du 15 septembre 1986, fixant les attributio...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 36·fr
    ...née commençant avec effet à compter du 1er janvier 1964. Elle est ...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 27·fr
    ...sieur Ahmed Khaled, pour le compte de la Municipalité de Souse fai...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 115·fr
    ... 962 000 | | 2 | Cour des Comptes | 1 175 000 | | 1 175 000 | 1...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 44·fr
    ...10 ans, à compter du 8 mai 1968. Gérant : M. Mahmoud ben Ali Nour...