190 967 résultats pour ""PTE""
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- Journal Officiel·1975 / N°033·page 38·fr... des Grenadiers, à Tunis, à compter du 1er janvier 1975 (date de p...
- Journal Officiel·1994 / N°017·page 21·fr..., Vu la loi n° 59-122 du 28 septembre 1959, portant adhésion de l...
- Journal Officiel·1998 / N°041·page 21·fr...Le présent arrêté entre en vigueur à compter de l'année universita...
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- Journal Officiel·1972 / N°006·page 31·fr...Les opérations ont été closes définitivement le 18 septembre 1970....
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- Journal Officiel·1996 / N°096·page 10·fr...Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985, portant statut partic...
- Annonces Légales·2023 / N°081·page 9·fr...à 1.267.000,000 dinars sans compter les frais de poursuite qui ser...
- Journal Officiel·2008 / N°091·page 10·fr...ention incite les parties à adopter les mesures raisonnables d’ass...
- Annonces Légales·2017 / N°091·page 34·fr...l'adjudication aura lieu le lundi 7 septembre 2017 à la chambre de...
- Journal Officiel·2004 / N°104·page 9·fr...- Les dispositions du présent décret entrent en vigueur à compter ...
- Annonces Légales·2024 / N°109·page 10·fr...nnonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 18 septembre 2024
- Journal Officiel·1987 / N°089·page 37·fr...Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985 fixant le statut parti...
- Journal Officiel·1987 / N°091·page 10·fr...es aux mois de mars, juin et septembre. La contribution visée au ...
- Journal Officiel·1992 / N°079·page 11·fr...e quinze jours au maximum à compter de la date de la faute commise...
- Journal Officiel·1996 / N°099·page 14·fr...L'ancienneté dans le grade est calculée à compter de la date de no...
- Annonces Légales·2005 / N°038·page 12·fr... mains du vendeur, et ce, à compter de la publication du présent a...