Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 13·fr
    ...- n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte phy...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 38·fr
    ... des Grenadiers, à Tunis, à compter du 1er janvier 1975 (date de p...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 21·fr
    ..., Vu la loi n° 59-122 du 28 septembre 1959, portant adhésion de l...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 21·fr
    ...Le présent arrêté entre en vigueur à compter de l'année universita...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 22·fr
    ...Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985, portant statut partic...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 28·fr
    ...ne durée de trois années, à compter du 15 mars 1958, à M. SOLINA R...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 31·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 18 septembre 1970....
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 26·fr
    ...nt le décret n° 96-1563 du 9 septembre 1996, fixant les règles d'o...
  • Annonces Légales·2007 / N°066·page 26·fr
    ... dans son coin sud-ouest un compteur électrique, d'une superficie ...
  • Journal Officiel·1996 / N°096·page 10·fr
    ...Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985, portant statut partic...
  • Annonces Légales·2023 / N°081·page 9·fr
    ...à 1.267.000,000 dinars sans compter les frais de poursuite qui ser...
  • Journal Officiel·2008 / N°091·page 10·fr
    ...ention incite les parties à adopter les mesures raisonnables d’ass...
  • Annonces Légales·2017 / N°091·page 34·fr
    ...l'adjudication aura lieu le lundi 7 septembre 2017 à la chambre de...
  • Journal Officiel·2004 / N°104·page 9·fr
    ...- Les dispositions du présent décret entrent en vigueur à compter ...
  • Annonces Légales·2024 / N°109·page 10·fr
    ...nnonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 18 septembre 2024
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 37·fr
    ...Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985 fixant le statut parti...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 10·fr
    ...es aux mois de mars, juin et septembre. La contribution visée au ...
  • Journal Officiel·1992 / N°079·page 11·fr
    ...e quinze jours au maximum à compter de la date de la faute commise...
  • Journal Officiel·1996 / N°099·page 14·fr
    ...L'ancienneté dans le grade est calculée à compter de la date de no...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 12·fr
    ... mains du vendeur, et ce, à compter de la publication du présent a...