Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 72·fr
    ...Faire toutes oppositions s'il y a lieu, entre les mains de l'un de...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 17·fr
    ...de chaque année auprès des dépositaires à travers la STICODEVAM. ...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 9·fr
    ...Le logement du matériel Disposition d'ensemble des bâtiments de l...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 14·fr
    ... jury du concours dont la composition est fixée par arrêté du prem...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 3·fr
    ...brogé et remplacé par les dispositions suivantes : « ART. 47. (no...
  • Journal Officiel·1965 / N°031·page 8·fr
    ...Immeuble situé à Tunis, non immatriculé, sis, rue Sidi Younès, imp...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 51·fr
    ...Les oppositions seront faites entre les mains de Maître Dridi Rafi...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 28·fr
    — établir les situations des crédits; — effectuer les virements de...
  • Annonces Légales·2005 / N°024·page 7·fr
    ... statuts conformément aux dispositions du code des sociétés commer...
  • Annonces Légales·2022 / N°009·page 10·fr
    ...La visite des lieux est fixée après le retrait du cahier des charg...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 18·fr
    ...Les oppositions seront reçues entre les mains de Maître Jules BOUB...
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 9·fr
    ...- d'étendre l'objet de la société à l'acquisition de tous biens im...
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 4·fr
    ...mbre 1948, instituant des dispositions spéciales pour faciliter la...
  • Annonces Légales·2026 / N°102·page 38·fr
    ...r public conformément aux dispositions légales en vigueur. اعمالا...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 7·fr
    ...## AVIS (Application des dispositions de l'article 15 du décret d...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 17·fr
    ...chérisseurs de trois immeubles situés dans la forêt de Ghannouche,...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 20·fr
    ... financiers pour consolider la situation financière. 5°) Les fonc...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 3·fr
    ...à toutes les communes les dispositions du décret du 18 avril 1950,...
  • Journal Officiel·1979 / N°027·page 11·fr
    ...mbre 1948, instituant des dispositions spéciales pour faciliter la...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 17·fr
    ...eront effectués auprès des dépositaires à travers la Tunisie Clear...