Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2007 / N°026·page 31·fr
    ...s sociales dans les domaines suivants : 1- participation à des ma...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 15·fr
    ...La première élection aura lieu dans les six mois suivant la date d...
  • Journal Officiel·1969 / N°045·page 6·fr
    ...— Société Hôtel Beau-Rivage, au capital de 250.000 D., 41, rue Nah...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 52·fr
    ...er 1974 a pris les décisions suivantes et les a confirmées lors de...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 23·fr
    ... la chasse dans les réserves suivantes est interdite, sauf en cas ...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 32·fr
    ...2012D00085FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant l'acte d...
  • Journal Officiel·1990 / N°004·page 7·fr
    ...portant les épreuves écrites suivantes : 1) une épreuve de législ...
  • Journal Officiel·1993 / N°041·page 5·fr
    ...e 11 septembre 1993 et jours suivants conformément aux disposition...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 17·fr
    ...133141-57 Suivant procès verbal de l'assemblée générale ordinaire...
  • Annonces Légales·2024 / N°024·page 20·fr
    ... travaux publics la décision suivante : 1/ Le refus de la demande...
  • Annonces Légales·2025 / N°025·page 5·fr
    ...2025S00233FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sou...
  • Annonces Légales·2025 / N°124·page 20·fr
    ...à la route Laframe km 8 Sfax suivant un contrat de partage daté le...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 4·fr
    ... sont définis par les points suivants : Du Château d'eau situé à ...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 72·fr
    ... 2005, au compte n° R006617, suivant reçu 87184 à la demande Monsi...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 32·fr
    ...Sousse 5 082 AVIS AUX ACTIONNAIRES AUGMENTATION DU CAPITAL Suiva...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 56·fr
    ...est élu de droit pour le poursuivant, et ce dans les trente jours ...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 41·fr
    ...2016T00842FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce Suivant act...
  • Journal Officiel·1996 / N°011·page 7·fr
    ...prend effet au début du mois suivant la date d'approbation de la d...
  • Annonces Légales·2018 / N°141·page 43·fr
    ...3) L'avocat poursuivant : Maître Sahbi Hadrich Avocat, (MF N°: 05...
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 7·fr
    ...Le doyen ou directeur représente, suivant le cas, l'établissement ...