Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 40·fr
    ...d Hachicha agissant pour le compte de Amen Bank et après consignat...
  • Journal Officiel·1989 / N°084·page 3·fr
    ...nt en leur nom et pour leur compte, aux lois et règlements régissa...
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 6·fr
    ...Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985 portant statut particu...
  • Annonces Légales·2018 / N°096·page 36·fr
    ...comprenant une cour, deux réfectoires, une vestiaire tenant compte...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 14·fr
    ...demande N° 48, en date du 10 septembre 1957, présentée à la Commis...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 44·fr
    ...Elle est composée d'un lot de terre apte à bâtir et à l'agricultur...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 5·fr
    ...dant une durée d'un mois, à compter de la date de publication du p...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 23·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la publication du présent a...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 9·fr
    ...statuts particuliers et ce, compte tenu des exigences de l'utilité...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 34·fr
    ...cipée de la dite Société, à compter du 11 juin 1963. Elle a nommé...
  • Annonces Légales·2008 / N°067·page 12·fr
    ...cem Chebbi Sfax le lundi 1er septembre 2008, à partir de neuf heur...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 16·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachés et qu'il est apte phy...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 53·fr
    ...N° 59 Journal Officiel de la République Tunisienne — 10 - 14 Septe...
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 15·fr
    ... Vu le décret n° 77-732 du 9 septembre 1977 fixant le statut du pe...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 31·fr
    ... le prix minimal auquel il accepte de céder ses titres. Il est exé...
  • Annonces Légales·2004 / N°040·page 13·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la date de la publication d...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 2·fr
    ...Ils rendent compte au Secrétaire d'Etat à la Justice des constatat...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 28·fr
    ...L'adjudication aura lieu le mercredi 23 septembre 1970 à 9 du mati...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 68·fr
    ...Par acte sous seing privé en date du 6 septembre 1979, enregistré ...
  • Journal Officiel·1988 / N°060·page 14·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne — 13 septembre 1988 ...