Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 36·fr
    ...Déclare gérer personnellement ses biens situés à Tunis et qu'elle ...
  • Journal Officiel·1984 / N°026·page 18·fr
    ...— La visite de l'immeuble exposé à la vente est possible tous les ...
  • Journal Officiel·1992 / N°058·page 10·fr
    ...e provisoire, à faire face aux situations d'urgence afin de réduir...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 12·fr
    ...La limite suit le cours de l'Oued Marouane jusqu'à un point situé ...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 20·fr
    ...En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 16·fr
    ...Cette maison, ouvrant au Nord, est située rue Mohamed Ali à Gabès,...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 21·fr
    ...— L'Assemblée Générale peut, sur proposition du Conseil d'Administ...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 52·fr
    ...Les oppositions devront être faites sous peine de déchéance et for...
  • Annonces Légales·2011 / N°148·page 16·fr
    ... sont effectués auprès des dépositaires à travers la STICODEVAM. ...
  • Journal Officiel·1983 / N°032·page 5·fr
    ...blique Italienne; Sur la proposition du Gouverneur de la Banque C...
  • Annonces Légales·2016 / N°106·page 41·fr
    ...- La visite de la propriété peut s'effectuer tous les jours de tra...
  • Annonces Légales·2018 / N°029·page 21·fr
    ...eront effectués auprès des dépositaires à travers Tunisie Clearing...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 19·fr
    ...tion des Forêts lors de la déposition de la demande relative à l'o...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 44·fr
    ... chocolaterie ainsi que l'acquisition, la vente et l'exploitation ...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 57·fr
    ...Pour toutes oppositions, un délai de vingt jours est fixé à compte...
  • Journal Officiel·1984 / N°022·page 19·fr
    ...Les oppositions éventuelles doivent être faites dans un délai de 2...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 44·fr
    ...Les oppositions éventuelles devront être faites entre les mains de...
  • Annonces Légales·2014 / N°133·page 22·fr
    ...ission pour tenir compte de la situation du marché. A cet effet, ...
  • Annonces Légales·2020 / N°008·page 17·fr
    ...La visite de l'immeuble à vendre est possible tous les jours duran...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 31·fr
    ...s statuts et complété les dispositions de l'article 24 de ceux-ci ...