Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 701 résultats pour ""982""
  • Annonces Légales·2009 / N°079·page 17·fr
    ...le 11 juin 2009, sous le n° D07982004, il a été décidé l'ouverture...
  • Annonces Légales·2010 / N°126·page 20·fr
    ...tance de Tunis sous le n° D0111982007 du 18/10/2010 il a été chang...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 4·fr
    ...unal de l'Ariana sous le n° D03982016 le 26/1/2016, Raison sociale...
  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 7·fr
    ...ret n° 82-1229 du 2 septembre 1982, portant dispositions dérogatoi...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 31·fr
    ...B24110982012 Du procès-verbal de l'AGE daté du 5/10/2012, enregis...
  • Journal Officiel·1993 / N°016·page 8·fr
    ...1977, n° 82-339 du 26 février 1982 et n° 88-903 du 26 avril 1988; ...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 8·fr
    ...l'enfance, Vu le décret n° 93-982 du 3 mai 1993, relatif à la rel...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 12·fr
    ...e décret n° 82-7 du 5 janvier 1982, fixant le statut particulier a...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 18·fr
    ...Vu la loi n° 82-91 du 31 décembre 1982 portant loi des finances po...
  • Annonces Légales·2008 / N°100·page 28·fr
    ...- Surenchérisseur, Kamel Ben Abdelkader Affana C.I.N 02982061 immi...
  • Annonces Légales·2011 / N°120·page 47·fr
    ...Thabet titulaire de CIN n° 06769823 a cédé à Madame Nouha Thabet t...
  • Annonces Légales·2017 / N°150·page 26·fr
    ... le n° 17807491, quittance n° 89828 dont deux exemplaires ont été ...
  • Annonces Légales·2005 / N°042·page 4·fr
    ...- Hypothèque de 40.000,000DT inscrite le 5 juin 1982 (vol 7 n° 327...
  • Journal Officiel·1979 / N°013·page 14·fr
    ...st : Chemin public Au Sud : T. 98295 Le présent avis fera courir ...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 24·fr
    ... le n° 13702016, quittance n° 39826, dont 2 exemplaires ont été dé...
  • Annonces Légales·2016 / N°032·page 47·fr
    ...e Msaken, d'une superficie de 1982 m² et composé de 2 parties l'un...
  • Annonces Légales·2017 / N°096·page 12·fr
    ...608069XAM CNSS 18982694 Suite à la Réunion du Conseil d'administ...
  • Journal Officiel·1998 / N°025·page 9·fr
    ... Vu la loi n° 82-70 du 6 août 1982, portant statut général des for...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 6·fr
    ...la loi n°82-91 du 31 décembre 1982 portant loi de finances pour la...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 26·fr
    ...is rue Daghbaji, Tunis, Page 7982 Journal Officiel de la Républiq...