Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2015 / N°140·page 32·fr
    ...Une maison objet du titre foncier 38997 Ben Arous propriété indivi...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 7·fr
    ... seront informés, par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 61·fr
    ...153 Tunis ainsi que ces parts indivises égales à (10.000/72) dans ...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 15·fr
    ...Economie Nationale par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 58·fr
    ...e comprend des parties dont l'indivision appartient au nommé Sadok...
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 5·fr
    ...ger l'innovation, la création individuelle et collective dans les ...
  • Annonces Légales·2006 / N°051·page 33·fr
    ...Les 18 parts indivises de la villa sis à la route de Gremda km 6 B...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 54·fr
    ...Le prix des parts indivises lui revenant de la propriété saisie es...
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 51·fr
    ...toute la part indivis correspondant à deux parts de l'ensemble de ...
  • Journal Officiel·1988 / N°060·page 3·fr
    ...re de la justice, les arrêtés individuels et les contrats concerna...
  • Annonces Légales·2016 / N°004·page 54·fr
    ...5232/3000 parts indivises du bien objet titre foncier n°5283 Béja ...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 26·fr
    ...robation des états financiers individuels et consoudes de la socié...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 42·fr
    ...Les parts indivises (100000/264550) dans l'immeuble objet TF n° 58...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 45·fr
    ..., par moitié entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2011 / N°128·page 51·fr
    ...Monsieur Mohamed Faouzi Ben Mahmoud est propriétaire des parts ind...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 25·fr
    ...2 H A à l'indivise de la totalité de terre sise au terrain de Bouc...
  • Annonces Légales·2012 / N°100·page 30·fr
    ...tration, des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 42·fr
    ...La totalité des parts indivis soit 25620 parts revenants à titre d...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 48·fr
    ...La moitié indivise en co-propriété avec Salem Ben Mohamed Ben Taie...
  • Journal Officiel·1994 / N°099·page 10·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...