21 566 résultats pour ""XPR""
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- Journal Officiel·1970 / N°056·page 9·fr... Comité Consultatif des Mines exprime en sa séance du 21 septembre...
- Journal Officiel·1971 / N°048·page 5·fr...ret sur les mines; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif de...
- Journal Officiel·1973 / N°002·page 3·fr...jorité relative des suffrages exprimés. **Art. 5.** — Le vote a l...
- Journal Officiel·1982 / N°074·page 29·fr...riculture), sous la condition expresse du respect des normes indus...
- Journal Officiel·2003 / N°057·page 39·fr...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
- Annonces Légales·2008 / N°068·page 18·fr...nt reçu n° 24014, à Sté Trans Express, R.C B152512003, M.F 854616A...
- Annonces Légales·2021 / N°015·page 8·fr...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...