Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 3·fr
    ...t à l'Habitat; Décrétions : ARTICLE PREMIER. — Sont déclarés d'u...
  • Annonces Légales·2009 / N°053·page 19·fr
    ...é décidé la modification de l'article 13 des Statuts et par conséq...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 31·fr
    ...L'article 8 des statuts est modifié en conséquence : Le capital s...
  • Journal Officiel·1984 / N°054·page 31·fr
    ...La participation de l'adjudication sera par l'intermédiaire d'un a...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 18·fr
    ...Elle est chargée en particulier : - de l'étude et du contrôle de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 20·fr
    ...le Moulin BN° 2, Ennasr2, 2037 Ariana, et de modifier l'article 4 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°145·page 19·fr
    ...- De modifier l'article 6 des statuts comme suit : "Le capital soc...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 12·fr
    ...l'augmentation du capital de 150.000 à 230.000 dinars, l'article 7...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 38·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 19·fr
    ... espèces nuisibles citées à l'article neuf du présent arrêté, est ...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 47·fr
    ...u industrielle de produits et articles manufacturés utilisés dans ...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 29·fr
    ...L'article 8 des statuts a été modifié en conséquence. 2011A00569S...
  • Annonces Légales·2012 / N°113·page 34·fr
    ... fonds de commerce de vente d'articles et accessoires ménagers exp...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 37·fr
    ...Les étrangers ne peuvent participer aux enchères qu'après avoir ob...
  • Annonces Légales·2015 / N°096·page 8·fr
    ...- Approbation des conventions réglementées conformément à l'articl...
  • Annonces Légales·2024 / N°106·page 9·fr
    ... territoire Tunisien, selon l'article 530 et 531 de la loi n°2016-...
  • Annonces Légales·2008 / N°007·page 31·fr
    ...Pour participer à l'adjudication il faut consigner le tiers de la ...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 23·fr
    ...L'article 7 des statuts de la société fixant le montant du capital...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 18·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2012 / N°097·page 34·fr
    ...La participation aux enchères ne peut se faire que par l'intermédi...