191 437 résultats pour ""ARTIC""
- Journal Officiel·1968 / N°014·page 3·fr...t à l'Habitat; Décrétions : ARTICLE PREMIER. — Sont déclarés d'u...
- Annonces Légales·2009 / N°053·page 19·fr...é décidé la modification de l'article 13 des Statuts et par conséq...
- Journal Officiel·1977 / N°040·page 31·fr...L'article 8 des statuts est modifié en conséquence : Le capital s...
- Journal Officiel·1984 / N°054·page 31·fr...La participation de l'adjudication sera par l'intermédiaire d'un a...
- Journal Officiel·1987 / N°039·page 18·fr...Elle est chargée en particulier : - de l'étude et du contrôle de ...
- Annonces Légales·2014 / N°151·page 20·fr...le Moulin BN° 2, Ennasr2, 2037 Ariana, et de modifier l'article 4 ...
- Annonces Légales·2016 / N°145·page 19·fr...- De modifier l'article 6 des statuts comme suit : "Le capital soc...
- Annonces Légales·2006 / N°068·page 12·fr...l'augmentation du capital de 150.000 à 230.000 dinars, l'article 7...
- Journal Officiel·1970 / N°054·page 38·fr...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
- Journal Officiel·1974 / N°056·page 19·fr... espèces nuisibles citées à l'article neuf du présent arrêté, est ...
- Journal Officiel·1976 / N°044·page 47·fr...u industrielle de produits et articles manufacturés utilisés dans ...
- Annonces Légales·2011 / N°068·page 29·fr...L'article 8 des statuts a été modifié en conséquence. 2011A00569S...
- Annonces Légales·2012 / N°113·page 34·fr... fonds de commerce de vente d'articles et accessoires ménagers exp...
- Journal Officiel·1983 / N°059·page 37·fr...Les étrangers ne peuvent participer aux enchères qu'après avoir ob...
- Annonces Légales·2015 / N°096·page 8·fr...- Approbation des conventions réglementées conformément à l'articl...
- Annonces Légales·2024 / N°106·page 9·fr... territoire Tunisien, selon l'article 530 et 531 de la loi n°2016-...
- Annonces Légales·2008 / N°007·page 31·fr...Pour participer à l'adjudication il faut consigner le tiers de la ...
- Journal Officiel·1976 / N°017·page 23·fr...L'article 7 des statuts de la société fixant le montant du capital...
- Journal Officiel·1977 / N°001·page 18·fr...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
- Annonces Légales·2012 / N°097·page 34·fr...La participation aux enchères ne peut se faire que par l'intermédi...