Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 53·fr
    de cession des créances compromises enregistrée à la recette des f...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 13·fr
    ...de postes mis à l'examen | | --- | --- | | Municipalité de Bardo...
  • Annonces Légales·2024 / N°064·page 7·fr
    ...nation d'un fonds de commerce émis par deux greffiers de la chambr...
  • Annonces Légales·2007 / N°023·page 32·fr
    ...ires pour la réalisation de sa mission. Ce contrôleur doit rédiger...
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 51·fr
    ...st n° 3, au Sud n° 2 et n° 3. Mise à prix des biens immobiliers :...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 17·fr
    ...e - Cadre; Vu l'avis de la commission consultative des Convention...
  • Annonces Légales·2011 / N°103·page 30·fr
    montant de la mise à prix et pour les étrangers il faut obtenir l'...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 36·fr
    ...1) La démission de Monsieur Mohamed Sadok Ben Ali Souid a été acce...
  • Annonces Légales·2015 / N°062·page 34·fr
    ... 4 cité Elintilaka Tunis, a promis de vendre à Madame Dalila Bent ...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 6·fr
    ...st chargée des fonctions de commissaire de gouvernement avec rang ...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 10·fr
    ...des contrats ne peuvent être admis par le tribunal pour prouver le...
  • Annonces Légales·2020 / N°075·page 17·fr
    ...'identité nationale 05377224, émise le 14/12/2004 vend un fonds de...
  • Annonces Légales·2022 / N°039·page 20·fr
    ...L'ouverture des plis est fixée au 16/5/2022 Tout soumissionnaire ...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 8·fr
    ...— Nul ne peut être admis, s'il n'a obtenu un total de points égal ...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 27·fr
    ...ons précédentes et ceci par la mise à jour des articles 7 et 8. 8-...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 28·fr
    ...pter du 1er janvier 2007 et sa mise en liquidation amiable, - la n...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 3·fr
    ...à accorder après avis de la Commission Consultative d'attribution ...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 25·fr
    ...**Commis de cuisine** (Exécution I) : **A. — Qualités et qualific...
  • Annonces Légales·2011 / N°132·page 17·fr
    ... nécessaire à sa réalisation. Mise à jour et approbation des stat...
  • Journal Officiel·1982 / N°080·page 25·fr
    ...La mise à prix est fixée à la somme de Quatre Cent Mille Dinars (4...