Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 17·fr
    ...ont été développées pour le compte du département. Art. 31. - La ...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 13·fr
    ...ne dépassera pas neuf ans à compter de la date de l'entrée en vigu...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 16·fr
    ...r le projet du budget et le compte administratif de l'exercice pré...
  • Annonces Légales·2022 / N°022·page 4·fr
    ...ns un délai de (20) jours à compter de la date de parution de cett...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 19·fr
    ...ent comptable 2ème degré jugé apte par l'employeur à remplir ses f...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 4·fr
    ... Journal Officiel de la République Tunisienne - 17 septembre 1991
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 37·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne - 14 Septembre 1993
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 24·fr
    ...a et ce dans les 20 jours à compter du présent avis au J.O.R.T. 2...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 31·fr
    ...r à l'unanimité de nommer à compter de ce jour un cogérant de la s...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 35·fr
    ...s un délai de vingt jours à compter de la parution du présent avis...
  • Journal Officiel·1998 / N°015·page 9·fr
    ...odalités de la révision des comptes des établissements publics à c...
  • Journal Officiel·2008 / N°073·page 5·fr
    N° 73 Journal Officiel de la République Tunisienne — 9 septembre 2...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 26·fr
    ... dans leur nouveau grade, à compter du jour de leur promotion, con...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 25·fr
    ... les Décrets n° 71-348 du 18 septembre 1971, portant réorganisatio...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 28·fr
    ...ux budgets, aux bilans, aux comptes financiers et au contrôle inte...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 5·fr
    ...ctifier les rôles en tenant compte des réclamations, ou de passer ...
  • Journal Officiel·1978 / N°052·page 5·fr
    ... procès-verbal en date du 24 septembre 1975 tel qu'il a été approu...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 23·fr
    ... agissant au nom et pour le compte de l'Association dite Garderie ...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 57·fr
    ...us seing privé en date du 13 septembre 1979, enregistré à Tunis le...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 36·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la publication du présent A...