Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 106·fr
    ...n d'un délai de 30 jours, à compter de la publication du présent a...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 50·fr
    ...société Megastone S.A.R.L à compter du 23/12/2010 et a été décidé ...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 55·fr
    ... Officiel de la République Tunisienne — 7 septembre 2001 Page 2903
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 37·fr
    ...t l'état nominatif des souscripteurs ont été déposés en double ex...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 39·fr
    ...Est fixée à 70.425,000 Dinars sans compter les frais de poursuite ...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 16·fr
    ...u le décret n° 93-1886 du 13 septembre 1993, portant composition e...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 22·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées, et qu'il est apte p...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 20·fr
    ... toutefois omettre de tenir compte de ce retard pour l'application...
  • Journal Officiel·1990 / N°039·page 13·fr
    ...as dans un délai de 4 ans à compter de son recrutement ou de sa pr...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 7·fr
    ...Ces nominations auront effet à compter du 1er juillet 1957. **ART...
  • Annonces Légales·2011 / N°109·page 33·fr
    ...gales, Réglementaires et Judiciaires - 10 septembre 2011 Page 5145
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 14·fr
    ...es rapports de révision des comptes des établissements publics à c...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 6·fr
    ...orier Général de Tunisie un compte spécial du Trésor intitulé "fon...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 53·fr
    ...igatoire de stage (3 mois à compter de la date d'adhésion) ### b)...
  • Journal Officiel·1978 / N°041·page 15·fr
    ...un intérêt égal à 7% l'an à compter du troisième jour après la dat...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 21·fr
    ...ide et tout poste émetteur-récepteur utilisés soit comme moyen de ...
  • Journal Officiel·1991 / N°043·page 3·fr
    ...ités régionales et locales, compte tenu des objectifs et des poten...
  • Annonces Légales·2017 / N°131·page 50·fr
    ...Cinquante mille dinars (50.000d000) sans compter les frais de pour...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 19·fr
    ...Vu le Décret n° 82-1229 du 2 Septembre 1982, portant dispositions ...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 26·fr
    ...ecteur des domaines pour le compte de l'Etat en qualité de proprié...